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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17210130



Catégories
Abandon de biens
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte d'autorité
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Archives de la province
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Biens abandonnés et défrichements
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Circulation des espèces
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de l'étape
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conférence
Consultation des administrés
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Défense
Dentelles
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Draperie
Emprunts de la province
Emprunts des communautés
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Epidémies
Etape
Etats
Gratifications
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Intercession
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Membres de l'assemblée
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Prélats
Privilèges des Etats
Prix et salaires
Quittances et reçus
Rachat d'offices
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Représentation
Salaires
Salins et sel
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Taille
Toiles
Travaux publics
Vicaires des prélats