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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16490601 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Impositions faites pendant les guerres de 1627, 1628 et 1629 16490630(02)
Imprimeur (a imprimé à Béziers les articles sur l'équivalent accordés aux Etats tenus dans cette ville en 1627) 16490904(01)
Imprimeur du Puy (conflit avec le collecteur des tailles Pierre Montelz) 16490702(01)
Intendant 16490701(01)
Intendant (le Conseil lui renvoie la demande faite par le comte d'Avejean d'établir un péage sur le bétail et les marchandises passant Montjardin et La Nouège) 16490619(01)
Intendant (ordonnance pour imposer le paiement des droits des communautés ayant souffert des dommages en 1628, droits rachetés par "quelques particuliers") 16490806(03)
Intendant (ordonnance rendue le 27/10/1644) 16490911(01)
Intendant de la justice 16491025(03)
Intendant de la justice en 1633 (enquête sur le rétablissement de l'exercice du culte réformé à Gignac) 16490729(02)
Intendant de la justice en Languedoc (seul intendant, terminant la troisième année de son intendance, et dont les Etats souhaitent la continuation) 16491120(01)
Intendant en Auvergne 16491105(05)