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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
L''histoire de sa vigne prise par Jézabel a été évoquée dans le sermon de l'évêque du Puy à l'ouverture des Etats) 16490628(01)
Le droit d'équivalent de la province lui a été aliéné 16490826(01)
Les quittances et contrats de la vente de l'équivalent lui ont été remis avec les noms, les sommes et les lieux en blanc 16490826(01)
Lettre au sujet de de l'élection par la sénéchaussée de Toulouse des députés aux Etats généraux convoqués à Orléans 16491029(01)
Lettres patentes de 1497 sur la liberté de la province d'exporter ou non ses grains 16490909(02)
Lieutenant de la citadelle (a fait enlever des prisons du présidial le soldat accusé de violences contre le syndic général Roux) 16490902(01)
Lieutenant de la citadelle de Montpellier ; a fait retirer de prison le soldat qui a agressé le sieur de Roux, syndic général 16490901(03)
Lieutenant de prévôt au diocèse de Nîmes ; s'est emparé des gages de Jacques Martel, prévôt au diocèse du Puy 16490702(02)
Lieutenant de roi en Gévaudan 16491005(01)
Lieutenant du prévôt général de la province dans la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes ; les Etats protestent comme l'érection de sa charge en titre d'office de prévôt général et l'accusent, comme il est de la R. P. R., d'avoir molesté des catholiques 16490619(04)
Lieutenant général 16490909(04)
Lieutenant général des galères du roi, ordonne la saisie des barques et vaisseaux languedociens chargés de grains tout en promettant un remboursement qu'il sait illusoire 16490717(01)
Lieutenant général en 1613 du prévôt général d'Augier, baron de Sabran 16490615(01)
Lieutenant général en Languedoc 16490611(01)
Lieutenant général pour le roi en Languedoc 16490915(01)
Lieutenant pour le roi en Languedoc 16491120(01)