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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Rappel du prêt qu'il a fait au roi en 1657 sous le cautionnement de la province 16630129(02)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi 16630113(03)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi ; par transaction du 24/04/1662, ses prétentions ont été liquidées à 12 742 l., dont la vérification est en cours devant les commissaires du roi 16630113(03)
Receveur du diocèse d'Agde 16621223(02)
Receveur du diocèse d'Albi 16630113(03)
Receveur du diocèse d'Uzès 16630102(02)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1653 16630201(04)
Receveur du diocèse de Béziers en 1662 16630103(02)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1661 16621228(01)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1662 16621228(01)
Receveur du diocèse de Lodève 16630131(03)
Receveur du diocèse de Mende ; les Etats lui ordonnent de payer au sieur Aldin, député l'an dernier comme consul de Marvejols, les indemnités dues pour son assistance, malgré un banniment illégal des deniers de la province entre ses mains 16630110(01)
Receveur du diocèse de Mirepoix (compte rendu le 05/05/1660) ; il a fait appel de la reddition de ce compte devant la CCAF 16630123(02)
Receveur du diocèse de Montauban ; son compte a un débet de 148 l. 19 s. 16630104(02)
Receveur du diocèse de Narbonne ; créancier du diocèse de Limoux 16630115(02)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1657, 1659, 1660 et 1662 16630122(02)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1658 et 1661 16630122(02)
Receveur du diocèse de Nîmes 16630116(01)
Receveur du diocèse de Puy 16630103(03)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul 16630104(01)
Receveur du diocèse de Saint-Pons ; le diocèse doit se faire rembourser les sommes qu'il doit 16630108(01)
Receveur du pays de Vivarais 16630116(04)