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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17111126 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A acheté deux juments hors d'état de porter 17111230(03)
A acheté une jument hors d'état de porter 17111230(03)
A demandé à la province 40 000 l. pour les dépenses de fourrage de deux régiments ayant pris part au siège de Gérone 17111205(04)
A dressé le devis d'une tour carrée pour Sète 17120118(02)
A dressé un devis pour les travaux nécessaires pour contenir la rivière de Mare à Villeneuve-l'Argentière, s'élevant à 3 400 l. 17120115(20)
A engagé des frais pour les Etats à propos du recouvrement des taxes pour l'extinction du droit de champart en Vivarais 17120130(13)
A entretenu le port de Sète (14 à 15 pieds d'eau) 17120118(04)
A fabriqué 10 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 110 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 128 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 169 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 170 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 192 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 200 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 220 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 234 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 244 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 245 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 267 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 275 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 30 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 344 pièces de draps fins pour le Levant londrins seconds tirant trente aunes 17120113(03)
A fabriqué 40 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 60 pièces de drap 17120113(03)
A fabriqué 70 pièces de drap 17120113(03)
A fait la vérification de l'estimation des terres et maisons prises pour les murs de Sète 17120118(02)
A passé bail le 09/04/1708 pour les travaux du Grau de La Nouvelle, avec Desfours 17120118(04)
A passé bail le 09/04/1708 pour les travaux du Grau de La Nouvelle, avec Girard 17120118(04)
A passé le bail du 15/04/1710 pour la nouvelle jetée du port de Sète, avec Geisse 17120118(04)
A reçu 50 l. pour la réparation de deux ponts près de Grandselve 17120115(18)
A remis à l'étapier général deux rescriptions sur le receveur du diocèse de Narbonne 17120118(07)
A rendu compte au pays de Vivarais de 29 937 l. 15 s. pour l'achat des armes des compagnies de bourgeoisie et a rendu compte des sommes payées pour l'achat des blés en 1709 17120131(09)
Adjudicataire de l'entretien des chemins des Cévennes dans le diocèse de Montpellier pour dix ans 17120131(05)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent du 03/02/1706 jusqu'en 1712 17111205(02)
Adjudicataire du bail de l'équivalent pour 315 000 l. par an jusqu'à la surenchère de Louis Brun 17120109(04)
Adjudicataire du bail du 15/04/1710 pour la nouvelle jetée du port de Sète, avec Recoulin 17120118(04)
Adjudicataire du bail du pied fourché, avec attribution de l'augmentation de 6 d./livre de viande 17111219(02)
Adjudicataire du droit de 4 d. par livre de viande de boucherie attribué aux contrôleurs des suifs et aux receveurs des octrois pendant 6 ans 17111207(02)
Agent du diocèse de Narbonne 17120131(14)
Ancien syndic du diocèse de Toulouse 17120131(22)
Apurement de ses comptes 17120115(11)
Apurement de son compte par le diocèse d'Albi 17120131(23)
Archevêque d'Albi 17111127(01)
Archevêque d'Albi, commissaire pour le contrôle des impositions des villes et communautés en 1712 17120128(01)
Archevêque d'Albi, président 17120115(01)
Archevêque de Narbonne 17111128(05)
Archevêque de Narbonne, président 17120123(02)
Archevêque et primat de Narbonne 17111202(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17111127(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne 17120115(14)
Arrêtera l'état des affranchissements de la capitation et jugera sommairement des contestations 17111204(03)
Assesseur de Carcassonne, commissaire à l'assiette du diocèse de Carcassonne 17120131(04)
Auteur de l'Histoire des fanatiques 17120122(03)
Avait l'entretien de la chaussée de Coursan 17120115(16)