AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17111126 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Elle a fait apposer les scellés sur la maison de son mari par un officier du sénéchal 17111215(01)
Enchérisseur de l'équivalent à 315 000 l. pour six ans, sauf surenchère dans les onze jours 17120104(03)
Enchérisseur de la ferme de l'équivalent 17120126(02)
Enchérisseur du bail de l'équivalent 17120123(01)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent à 325 000 l. 17120120(03)
Entré aux Etats comme porteur de la procuration de comte de Florac pour la baronnie de Roure, de tour de Gévaudan 17111128(01)
Entré aux Etats comme porteur de la procuration du marquis du Roure pour la baronnie de Barjac 17111128(01)
Entré l'année dernière aux Etats en qualité d'envoyé d'Arques 17111128(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17120115(01)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas 17120113(02)
Entrepreneur de la manufacture de l'hôpital général de Toulouse 17120113(02)
Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Roussel 17120118(02)
Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Theule 17120118(02)
Entrepreneur des fortifications de Sète 17120118(02)
Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17120115(14)
Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne, il demande que son bail soit porté à 4 800 l. à cause des nouveaux ouvrages qui s'élèvent à plus de 30 000 l. 17120115(14)
Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne, son bail est renouvelé pour 1 400 l. 17120115(14)
Entretien des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17120115(01)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Saint-Papoul 17120131(04)
Envoyé de Barjac, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Agde 17120131(04)
Envoyé de Polignac, décédé le 09/01/1712 17120109(03)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Limoux 17120131(04)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Alès 17120131(04)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Viviers 17120131(04)
Est chargé de faire l'inventaire des effets de M. de Pennautier à Paris 17111215(01)
Etat remis par lui de l'affranchissement des tailles pour 1711 17120120(01)
Evêque d'Agde 17120118(01)
Evêque d'Alès 17120102(01)
Evêque d'Alet 17120102(01)
Evêque de Béziers 17120113(01)
Evêque de Béziers, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Béziers 17120131(04)
Evêque de Castres 17111209(01)
Evêque de Comminges 17111230(03)
Evêque de Comminges, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Comminges 17120131(04)
Evêque de Lavaur 17120107(02)
Evêque de Lavaur, absent, commissaire pour le contrôle des impositions des villes et communautés en 1711 17120128(01)
Evêque de Lavaur, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Lavaur 17120131(04)
Evêque de Lodève 17111127(01)
Evêque de Lodève, commissaire nommé pour l'apurement des comptes de Pennautier 17120129(03)
Evêque de Mende 17120107(02)
Evêque de Mirepoix 17111205(01)
Evêque de Montauban 17120115(07)
Evêque de Montauban, président du bureau des recrues 17120130(16)
Evêque de Montpellier 17111209(01)
Evêque de Montpellier, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montpellier 17120131(04)
Evêque de Nîmes 17120102(01)
Evêque de Rieux 17111230(03)
Evêque de Rieux, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Rieux 17120131(04)
Evêque de Viviers ; ses feudataires refusent de payer les taxes sur les propriétaires des îles en exécution de l'édit de décembre 1693 supprimant le champart 17120130(13)
Evêque du Puy 17120130(17)
Evêque du Puy, commissaire principal à l'assiette du diocèse du Puy 17120131(04)
Exclu de l'entrée aux Etats comme diocésain de Mirepoix pour le lieu de Laroque-d'Olmes 17111128(03)
Expert nommé par les entrepreneurs des travaux de Sète 17120118(02)