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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17111126 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Il a rendu compte de la recette de 1710 pour le diocèse d'Uzès 17120131(06)
Il doit certifier que les pièces de drap sont arrivées à Marseille pour que les gratifications soient payées 17120113(01)
Il était copropriétaire (avec Tinel et Nigot) d'une pêcherie de l'étang de Villeneuve traversée par le canal des étangs ; une indemnité de 1 641 l. est versée par les Etats à sa veuve pour le préjudice 17120118(03)
Imposition de 1320 l. en sa faveur pour l'entretien des chemins de la Croix de Bouzigues jusqu'à celle du pont de Thongue et de 500 l. pour les réparations 17120115(15)
Imposition de 180 l. en sa faveur pour les journées employées aux affaires de la sénéchaussée de Carcassonne 17120115(18)
Imposition de 270 l. en sa faveur pour les journées qu'il a employées en 1711 pour la visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17120115(18)
Imposition de 40 l. en sa faveur pour l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17120115(15)
Imposition de 410 l. en sa faveur pour l'entretien du chemin réparé depuis Narbonne jusqu'à Salses 17120115(15)
Imposition de 50 l. en sa faveur pour l'entretien du chemin de Calvet à Lézignan-la-Cèbe 17120115(15)
Imposition de 60 l. en sa faveur pour l'entretien des pavés et garde-fous du pont de Coursan 17120115(15)
Imposition en sa faveur de 60 l. pour le paiement d'un lopin de pré pris pour la réparation de la chaussée de Laine en 1708 17120115(18)
Ingénieur ; il a reçu 800 l. pour faire le toisé des fortifications de Sète et d'Agde 17120118(02)
Ingénieur du roi ; il a fait les certificats de la nouvelle jetée de Sète 17120118(04)
Ingénieur du roi ; il trouve que l'ouverture des Lones serait plus avantageuse que celle du Bras de Fer pour faire écouler les eaux du Grand Rhône et ménager un canal de navigation vers la mer 17111210(02)
Inspecteur des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17120115(01)
Inspecteur des haras 17111230(03)
Inspecteur des haras// 17111230(03)
Inspecteur des milices bourgeoises du Vivarais et du Velay 17120111(03)
Inspecteur des travaux du Grau de La Nouvelle ; on impose 950 l. pour ses appointements, qui lui seront payés si on fait des travaux 17120118(04)
Inspecteur du canal des étangs ; on impose 1 200 l. pour ses appointements 17120118(04)
Intendant de la province et un des présidents pour le roi aux Etats : il reçoit 7 000 l. de gratification 17120130(10)
Intendant en Provence ; chargé de l'adjudication des ouvrages du Bras de Fer avec Basville, il propose de fermer le trou des Lones, par où le Grand Rhône se répand en Provence 17111210(02)