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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17111126 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon 17120115(02)
Maçon de Castelnaudary ; répare un aqueduc 17120115(02)
Maçon// ; a construit le pont de Beaumont-sur-Lèze et fait l'avance des frais pour le rétablissement de la chaussée après l'inondation 17120115(03)
Maçon// ; il a construit le pont de Beaumont-sur-Lèze et fait l'avance des frais pour le rétablissement de la chaussée après l'inondation 17120115(03)
Maire alternatif de Laroque-d'Olmes, reçu aux Etats comme diocésain de Mirepoix 17111128(03)
Maire d'Albi, commissaire pour le contrôle des impositions des villes et communautés en 1711 17120128(01)
Maire de Castelsarrasin, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montauban 17120131(04)
Maire de Gignac 17111217(01)
Maire de Lodève, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Lodève 17120131(04)
Maire de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Mirepoix 17120131(04)
Maire de Rieux, a donné à tort une procuration au sieur Richard, ses affaires ne lui permettant pas de venir assister aux Etats 17111128(03)
Maire de Rieux, député à la cour 17111228(01)
Maire de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Albi 17120131(04)
Maire ou consul de Lodève 17111217(01)
Maire ou consul de Montpellier 17120131(03)
Maire ou consul de Narbonne 17111217(01)
Maire ou consul de Nîmes 17120131(03)
Maire ou député d'Agde 17120130(01)
Maire ou député d'Albi 17120120(01)
Maire ou député d'Alès 17120130(01)
Maire ou député d'Alet et Limoux 17120131(02)
Maire ou député d'Uzès 17120125(03)
Maire ou député de Béziers 17120107(02)
Maire ou député de Carcassonne 17111128(01)
Maire ou député de Castres 17120130(02)
Maire ou député de Lavaur 17120102(01)
Maire ou député de Lodève 17111210(01)
Maire ou député de Mende 17120130(02)
Maire ou député de Mirepoix 17120125(03)
Maire ou député de Narbonne 17111127(01)
Maire ou député de Nîmes 17120113(01)
Maire ou député de Rieux 17120111(01)
Maire ou député de Saint-Papoul 17120102(01)
Maire ou député de Saint-Pons 17111230(03)
Maire ou député du Puy 17120102(01)
Major garde-côte, envoyé de Castries, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Nîmes 17120131(04)
Marchand de Carcassonne, a proposé de faire travailler la manufacture de La Grange-des-Prés, mais ses conditions ne sont pas acceptées 17120114(01)
Marchand de Toulouse qui reprend la manufacture de La Terrasse, dans le diocèse de Rieux 17120113(06)
Marquis de Murviel, commissaire nommé pour l'apurement des comptes de Pennautier 17120129(03)