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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Coursan ; imposition en sa faveur de 300 l. pour l'entretien du chemin de Coursan à Narbonne suivant le bail du 04/04/1710 et 150 l. pour de nouvelles réparations de ce chemin 17120115(15)
De Saint-Chinian, a fabriqué 248 pièces de drap 17120113(03)
De Toulouse 17120107(02)
Dépense de ses fourrages 17120111(01)
Député de Castelnaudary, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Saint-Pons 17120131(04)
Député de Comminges 17120111(01)
Député de Narbonne 17120125(01)
Député de Nîmes 17120125(01)
Député de Pézenas 17120118(01)
Député de Toulouse 17120107(02)
Député de Toulouse, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Toulouse 17120131(04)
Député par la communauté d'Aniane comme diocésain de Montpellier malgré un décret de prise de corps, relaxé par le juge de Gignac 17111128(03)
Désigne les endroits à réparer du Grau de La Nouvelle 17120118(04)
Diocésain d'Albi 17111209(01)
Diocésain d'Uzès, député à la cour 17120109(01)
Diocésain de Carcassonne 17120118(01)
Diocésain de Castres 17111230(03)
Diocésain de Lavaur 17111230(03)
Diocésain de Lavaur, député à la cour l'année précédente 17111228(01)
Diocésain de Mirepoix 17120120(01)
Diocésain de Montauban 17120113(01)
Diocésain de Montpellier 17111209(01)
Diocésain de Narbonne 17120102(01)
Diocésain de Toulouse 17120102(01)
Diocésain de Viviers 17120120(01)
Diocésain(s) d'Uzès 17120131(02)
Diocésain(s) de Narbonne 17120125(03)
Diocésain(s) de Narbonnne 17120118(05)
Directeur de la manufacture de Villeneuvette 17120113(01)
Directeur et propriétaire de la manufacture de Saptes 17120113(01)