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Accueil / Recherche session / Session 17121124 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A conduit les réparations de la chaussée de Voisins 17130116(15)
A donné la baronnie de Montlaur à son fils Cérice de Vogüé le 05/09/1709 17121126(01)
A été remboursé par la province d'une partie (7 500 l.) de la somme qu'il a prêtée pour les arrérages de la capitation de certains diocèses 17121216(02)
A fait réparer la sixième arche du pont de Béziers 17130116(15)
A fourni le convoi de muletiers demandé par le roi à la province pour le secours de Gérone 17130123(04)
A prêté à la province 3 000 l. pour les arrérages de la capitation de certains diocèses 17121216(02)
A remis 15 000 l. pour la construction de l'épi ou billot de Fourques en rescription sur les receveurs des tailles de Narbonne et de Montpellier 17121228(06)
Acquéreur de la baronnie de Saint-Félix en 1670, vendeur en 1683 à M. Lefranc de Montgeix, rentré en possession en 1693, vendeur au comte de Chambonas en 1712 17121205(01)
Acquéreur de la baronnie de Saint-Félix en 1712 ; en sa "considération particulière" (service auprès du duc du Maine, proximité des lieux où elle se fera), on procédera incessamment à l'enquête secrète sur sa noblesse pour qu'il puisse siéger aux Etats 17121205(01)
Acquéreur de la baronnie de Saint-Félix située dans le diocèse de Toulouse 17121126(03)
Acquéreur en 1683 de la terre de Saint-Félix, mais a demandé et obtenu la rescision du contrat de vente devant le parlement de Dijon 17121205(01)
Adjudicataire du droit de deux deniers par livre de viande de boucherie pour six années (bail échu) 17121219(02)
Admis aux Etats comme baron de Florensac, sans pouvoir prêter serment ni opiner (il est né le 11/01/1707) ; il a été émancipé le 20/12/1712 par son père le duc d'Uzès seulement pour la donation de la baronnie faite le même jour devant un not. de Montauban 17130113(01)
Admis aux Etats comme baron de Montlaur 17121126(01)
Agent du diocèse de Narbonne 17130125(19)
Ancien adjudicataire du bail de deux deniers par livre de viande de boucherie 17121219(03)
Archevêque d'Albi 17121126(03)
Archevêque d'Albi, président 17130116(01)
Archevêque de Narbonne 17121125(01)
Archevêque de Narbonne, président 17130124(05)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17121126(01)
Architecte de la province 17130116(18)
Arrêt du Conseil du 26/01/1712 autorisant la délibération du 09/01 qui permet aux parents de Pennautier de se constituer héritiers 17121212(01)
Associé à Latour pour l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers 17130125(21)
Associé à Médaille pour l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers 17130125(21)