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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17121124 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron de Calvisson 17121220(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17121125(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17130126(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17130109(01)
Baron de Clermont 17121206(01)
Baron de Clermont (admis aux Etats malgré son jeune âge ; il ne prêtera serment et n'opinera que lorsqu'il aura 18 ans) 17121206(01)
Baron de Clermont (sa mère, la marquise de Saissac, demande son admission aux Etats bien qu'il n'ait pas l'âge requis) 17121205(02)
Baron de Ganges 17121125(01)
Baron de Lanta 17130107(01)
Baron de Mirepoix, admis en 1707 malgré son jeune âge 17121206(01)
Baron de Montlaur 17121126(01)
Baron de Saint-Félix 17130113(03)
Baron de Tornac 17121216(01)
Baron de tour de Vivarais 17121216(01)
Baron de tour du Vivarais 17121128(01)
Baron de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Vivarais 17130126(02)
Baron de Villeneuve 17121126(03)
Baron de Villeneuve, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17130126(02)