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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17121124 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Coursan ; chargé de l'entretien du chemin de Coursan à Narbonne 17130116(13)
De l'académie des Sciences : il a été de Sète jusqu'au cap Saint-Pierre pour vérifier la carte du golfe du Lion établie par le sr Filliol 17130107(03)
De la ville d'Agde ; a fait les réparations de la chaussée de Montagnac 17130116(15)
De la ville d'Agde ; chargé de l'enretien des chemins de la Croix de Bouzigues à la Croix du pont de Thongue 17130116(13)
Demande aux Etats l'admission de son fils le comte de Clermont en qualité de baron de Clermont, bien qu'il n'ait pas l'âge requis 17121205(02)
Dépenses pour ses fourrages 17121230(03)
Député d'// Albi 17130104(01)
Député d'//Albi 17121128(01)
Député d'Alet et Limoux 17130125(07)
Député de Gignac 17130111(03)
Député de Lavaur 17130116(04)
Député de Mende 17130125(07)
Député de Montauban 17130116(04)
Député de Saint-Papoul 17130125(07)
Député de// Mende 17130104(01)
Député de// Mirepoix 17121128(01)
Député de// Montpellier 17121128(01)
Député de// Narbonne 17130104(01)
Député de// Saint-Pons 17121128(01)
Député de// Toulouse 17130104(01)
Diocésain d'Alet et Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 17130126(02)
Diocésain d'Uzès, porteur du cahier de l'année dernière 17130107(01)
Diocésain de Béziers 17121220(01)
Diocésain de Carcassonne 17121228(02)
Diocésain de Carcassonne ; il demande en vain la reconstruction du pont à la porte neuve de Montolieu, détruit depuis plus de 30 ans 17130116(19)
Diocésain de Castres 17130109(01)
Diocésain de Lavaur 17130109(01)
Diocésain de Mende 17121220(01)
Diocésain de Montauban 17130111(03)
Diocésain de Pézenas 17121228(02)
Diocésain de Saint-Pons 17130109(01)
Diocésain de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17130126(02)
Diocésain(s) d'Uzès 17130125(07)
Directeur des fortifications (il doit faire les devis, plans et estimation du lazaret de Sète) 17121228(05)
Doubles originaux des comptes du trésorier à rendre à Mariotte 17130116(10)