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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17121124 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Elle a présenté son fils le comte de Crussol à l'archevêque de Narbonne pour qu'il soit reçu aux Etats comme baron de Florensac 17130111(01)
Elle demande à être indemnisée pour 3 émines 12 leydières de terre prises par les chaussées du pont du Saint-Esprit 17130125(10)
Elle demande à être indemnisée pour 7 émines de terre prises par les chaussées du pont du Saint-Esprit 17130125(10)
Entrepreneur 17121228(03)
Entrepreneur avec Guillaume Boyer de l'engravement du chemin des voitures de Toulouse à Montauban 17130116(01)
Entrepreneur avec Pierre Michaut de l'engravement du chemin des voitures de Toulouse à Montauban 17130116(01)
Entrepreneur de l'entretien des casernes de Mèze 17130125(20)
Entrepreneur de l'entretien des chemins depuis la Croix du pont de Thongue jusqu'à Notre-Dame de Toutou et du pont de Béziers jusqu'à la chaussée de Coursan (bail du 16/01/1712) 17130116(13)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont-Lodève 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de l'hôpital général de Toulouse 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de La Terrasse 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle, aux faubourgs de Carcassonne 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier, avec le sieur Bourlat 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier, avec le sieur Lamarque 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Villeneuvette 17130111(03)
Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Cathala et Donnadieu 17130111(03)
Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Cathala et Gavoy 17130111(03)
Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Gavoy et Donnadieu 17130111(03)
Entrepreneur des fortifications de Sète et de la tour du fanal 17121228(02)
Entrepreneur des ouvrages pour protéger les terroirs d'Agde et de Vias des inondations du Canal royal 17121228(04)
Entrepreneur des réparations faites aux chaussées du Rhône à Fourques 17130125(12)
Entrepreneur des travaux pour contenir le Rhône sous le pont du Saint-Esprit (bail du 21/05/1712) 17121228(06)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète 17121228(03)
Entrepreneur du fanal de Sète 17130123(07)
Entrepreneurs de la manufacture de Bize 17130111(03)
Entrepreneurs de la manufacture de Saint-Chinian et La Bastide 17130111(03)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17130126(02)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17130126(02)
Envoyé de la baronnie de Florac sur procuration du marquis de Grisac ; le comte du Roure demande qu'il soit son propre envoyé puisque son frère a renoncé à la baronnie 17121222(02)
Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17130126(02)
Envoyé de Saint-Félix 17121126(03)
Envoyé en urgence à Grenoble pour faire marcher 500 mulets que le sieur Guyen devait fournir pour l'armée de Catalogne et éviter ainsi que la levée ne s'en fasse dans la province, il s'est noyé accidentellement près de Romans 17121214(02)
Etapier de la ville de Carcassonne en 1651 17130125(01)
Evêque d'Agde 17121228(02)
Evêque d'Alet 17121125(01)
Evêque de Béziers 17121228(02)
Evêque de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17130126(02)
Evêque de Comminges 17121220(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17130126(02)
Evêque de Lodève 17121125(01)
Evêque de Mende 17130113(02)
Evêque de Mende : il explique que, bien qu'il ait des titres qui l'exemptent de payer la taxe pour la réunion des gruyers, il la paiera par forme de consignation, quitte à se faire décharger ensuite, par respect pour les ordres de l'assemblée 17130125(05)
Evêque de Mirepoix 17130116(18)
Evêque de Montauban 17121128(01)
Evêque de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17130126(02)
Evêque de Rieux 17121220(01)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17130126(02)
Evêque de Saint-Papoul ; il réclame des indemnités qui lui sont dues depuis 1686 pour la dîme des terres prises par le Canal royal 17130123(02)
Evêque du Puy 17121230(03)
Expédie des passeports aux marchands fabricants de draps pour l'importation de cochenille 17121223(02)
Expert nommé par l'intendant Basville pour évaluer le rôle de la digue construite en 1682 à travers l'Orb pour soutenir la navigation du Canal dans les inondations de la rivière 17130123(06)
Expert nommé par le propriétaire de Canal royal pour évaluer le rôle de la digue construite en 1682 à travers l'Orb pour soutenir la navigation du Canal dans les inondations de la rivière 17130123(06)
Expert nommé par les parties pour la vérification des demandes du sieur Guidaix 17121228(02)
Expert nommé par les propriétaires des terres inondées pour évaluer le rôle de la digue construite en 1682 à travers l'Orb pour soutenir la navigation du Canal dans les inondations de la rivière 17130123(06)