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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17121124 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçons de Toulouse (constructeurs du pont sur la Lèze près de Beaumont) 17130116(05)
Maire alternatif de Montolieu (diocèse de Carcassonne), débouté de l'entrée aux Etats 17121126(02)
Maire d'Agde 17130109(01)
Maire d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17130126(02)
Maire d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17130126(02)
Maire de Clermont 17130113(02)
Maire de Gignac 17130125(01)
Maire de Limoux 17130113(03)
Maire de Limoux, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17130126(02)
Maire de Marvejols, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17130126(02)
Maire de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17130126(02)
Maire de Rieux 17130125(25)
Maire de Villemur 17130125(25)
Maire de Villemur, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17130126(02)
Maire ou consul d'Albi 17121220(02)
Maire ou consul de Mirepoix 17121220(02)
Maire ou consul de Montpellier 17121220(02)
Maire ou consul de Saint-Pons 17121220(02)
Maire ou député d'Uzès 17121220(01)
Maire ou député de Béziers 17121220(01)
Maire ou député de Castres 17121126(03)
Maire ou député de Lodève 17130114(02)
Maire ou député de Montpellier 17130114(02)
Maire ou député de Narbonne 17121126(01)
Maire ou député de Nîmes 17121126(01)
Maire par commission de Caudiès, débouté de l'entrée aux Etats comme diocésain d'Alet 17121126(02)
Maître des requêtes, créancier des Etats pour 4 500 l. (contrat du 20/10/1712 devant le notaire Gaschiers) 17121202(01)
Mémoire sur le canal des étangs et avis sur le grau d'Agde 17121228(03)
Montferrier n'a pas pu faire juger le procès en cours au Conseil contre Toulouse pour la capitation de 1708 à cause du départ du sr d'Imbercourt pour l'intendance de Soissons 17121216(01)