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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17791125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Ambres, il a pour envoyé le baron de Fages-Vaumale 17791127(05)
Baron d'Avejan 17791223(10)
Baron de Bram 17791126(04)
Baron de Bram, oncle de feu le baron de Bram ; il doit faire examiner ses titres de propriété de la baronnie 17791126(04)
Baron de Ganges ; il a présenté le vœu de beaucoup de propriétaires de troupeaux du Bas-Languedoc pour préserver la draille permettant aux bêtes de transhumer dans les montagnes du Gévaudan 17800103(10)
Baron de Mérinville 17791209(02)
Baron de Mirepoix 17791229(13)
Baron de Murviel 17791204(01)
Baron de Murviel ; il teste le 12/09/1778 par testament mystique en faveur de son neveu 17791127(02)
Baron de Pierre-Bourg 17791126(05)
Baron de Pierre-Bourg ; il demande un dédommagement à raison de la dépaissance des bestiaux faisant valoir son domaine de Candillargues : les terres de Lalloua et des Boudres lui sont adjugées, avec possibilité d'en acquérir justice et fief 17791230(06)
Baron de Pierre-Bourg ; son envoyé est le comte de Monteil 17791127(04)
Baron de Tornac, député à la Cour en 1779 17791223(09)
Baron de Villeneuve 17791229(04)
Baronne de Joyeuse, de tour en Vivarais ; M. le baron de Fages-Rochemure est porteur de sa procuration 17791126(05)
Bourgeois à Paris, au lieu de demoiselle Chesnebrun, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Bourgeois à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Bourgeois de Frontignan & fermier du droit de sortie des vins ; malgré sa nomination par le conseil politique de cette communauté, il doit céder la place de député aux Etats au sieur Argeliès, nommé premier consul maire par ordre du roi du 14/08/1779 17791127(08)
Bourgeois de Marsillargues ; il est tiers-expert pour l'évaluation des superficies nécessaires à tenir les bestiaux destinés à faire valoir le domaine de Candillargues, appartenant à M. de Bernis 17791230(06)
Bourgeois de Montpellier ; il réclame des indemnités parce qu'il est obligé de réduire la hauteur des maisons qu'il veut faire construire près du Peyrou, ramenée par les commissaires des travaux publics (01/05/1779) à la hauteur des promenades basses 17800103(09)
Bourgeois de Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Bourgeois, habitant et fort taillable de la communauté de Laroque-d'Olmes ; il s'oppose en vain à l'admission aux Etats d'un autre Delglat, premier consul de Laroque-d'Olmes 17791127(06)
Brigadier des armées du roi et gouverneur de la cité de Carcassonne, baron de Bram 17791127(03)