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Accueil / Recherche session / Session 17791125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Page de Mathieu de Monteil, de qui il reçoit un legs 17791127(04)
Papetier de Castres ; il a demandé un supplément d'indemnité à raison de l'exhaussement du chemin de Castres à Saint-Pons, qui lui est accordé 17791229(01)
Paveur chargé de l'entretien des pavés du pont de Toulouse (bail du 13/05/1778) 17791221(03)
Perruquier de Toulouse à qui la province a acheté une maison pour les travaux des quais, au prix de 3 000 l. 17791221(03)
Porteur de la procuration de la comtesse de Marsan pour la baronnie de Joyeuse, de tour en Vivarais 17791126(05)
Porteur de la procuration du baron de Pierre-Bourg 17791126(05)
Pour donner à la place Peyrou toute sa perfection, un projet consiste à rassembler autour de ce monument élevé à la gloire de Louis XIV les grand hommes qui ont illustré son règne, parmi lesquels le grand Condé et Turenne 17800103(30)
Précédent adjudicataire du bail de l'étape, il renonce à surenchérir sur l'offre du sieur Boulabert 17791231(01)
Premier consul maire d'Azille, diocésain de Narbonne ; absent, il lui est accordé un délai de quinzaine pour des raisons légitimes 17791126(02)
Premier consul maire d'Uzès ; commissaire subrogé pour l'assiette d'Alès 17800103(01)
Premier consul maire de Castelsarrasin, diocésain de Montauban 17791127(01)
Premier consul maire de Clermont de Lodève ; commissaire subrogé pour l'assiette de Saint-Pons 17800103(01)
Premier consul maire de Frontignan ; malgré son décès survenu pendant la durée de son exercice, la communauté a négligé de le remplacer et le roi a dû nommer son successeur, le sieur Argeliès 17791127(08)
Premier consul maire de Frontignan, nommé par ordre du roi du 14/08/1779, le sieur Maraval, consul en exercice, étant décédé et la communauté n'ayant nommé personne pour le remplacer ; il est admis aux Etats 17791127(08)
Premier consul maire de Lautrec, diocésain de Castres 17791127(01)
Premier consul maire de Marsillargues, admis aux Etats comme diocésain de Nîmes en dépit de la contestation de Sommières 17791127(09)
Premier consul maire de Montpellier 17791209(02)
Premier consul maire de Montpellier ; commissaire subrogé pour l'assiette de Lodève 17800103(01)
Premier consul maire de Nîmes ; commissaire subrogé pour l'assiette d'Uzès 17800103(01)
Premier consul maire de Rieux ; commissaire subrogé pour l'assiette de Comminges 17800103(01)
Premier consul maire de Sauve, diocésain d'Alès ; commissaire subrogé pour l'assiette d'Alet 17800103(01)
Premier consul maire de Sommières, écarté de la députation du diocèse de Nîmes au profit du sieur Boulet, premier consul maire de Marsillargues, cette ville ayant un allivrement supérieur à Sommières 17791127(09)
Premier consul maire de Sorrèze, diocésain de Lavaur ; commissaire subrogé pour l'assiette de Montauban 17800103(01)
Premier président de la cour des Aides, à qui les Etats envoient une députation 17791202(07)
Première femme de chambre de la reine, à Paris, créancière de la province, remboursée par soumission 17791223(21)
Prétendant à la baronnie de Murviel du fait de sa femme 17791204(01)
Prêtre de l'Oratoire à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Prêtre, à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Prieur de Saint-Just ; il a proposé de creuser de nouveaux fossés dans la plaine de l'Ardèche 17791230(04)
Prieur de Saint-Saturnin, près de Lodève, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Prieur de Tornac ; indemnisation pour un terrain pris 17791216(25)
Principal entrepreneur du pont de Carbonne, qui y a inclu des cordons de dimension insuffisante 17791228(13)
Procès-verbal de la visite du Canal depuis la Garonne jusqu'à l'étang de Thau 17791211(01)
Procureur de la maréchale d'Ornano pour la foi et l'hommage rendus par Jean de Monteil pour la maison forte de Villette en Dauphiné "par un baiser de paix et amour comme se fait entre nobles" 17791127(04)
Procureur de Marie de la Font pour assister en son nom au mariage de son neveu Jean de Monteil 17791127(04)
Procureur fondé du chevalier de Bernis 17791230(06)
Propriétaire de papeterie à Annonay, auquel le syndic de Vivarais doit communiquer le mémoire du sieur Desmarets, de l'Académie des sciences, sur les cylindres hollandais pour la production du papier 17800103(27)
Propriétaire de papeterie à Annonay, auquel le syndic de Vivarais doit communiquer le mémoire du sr Desmarets, de l'Académie des sciences, sur les cylindres hollandais pour la production du papier 17800103(27)
Propriétaire du cabaret de Lafoux ; il se plaint des moulins de Saint-Bonnet dont les eaux d'enfer affectent la source qui se rend dans ses écuries 17791214(01)