AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17791125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Officier du corps royal du Génie ; il doit fournir des pièces justificatives pour que sa demande d'indemnité soit examinée 17791221(08)
On a tenté de planter des tamaris sur les levées du canal d'Aigues-Mortes, en face de sa terre, sans succès 17791221(06)
On a trouvé dans ses pépinières les ormes à grandes feuilles destinés aux plantations des avenues de la porte Saint-Cyprien à Toulouse 17791214(04)
On doit démolir sa maison de Castres, près du pont sur l'Agout, pour faciliter le passage 17791229(01)
On lui a changé sa martelière d'arrosage 17791221(05)
Ordonnance du 26/11/1746 refusant d'exempter de l'équivalent l'entrepreneur de la fourniture de l'hôpital militaire de Montpellier 17791231(05)