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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon de Lombez, entrepreneur du pont de Baup, près de Saint-Girons, pour 16 700 l. 17791229(07)
Maître d'hôtel à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Maître de camp d'un régiment d'infanterie (lettre de Montmorency du 21/03/1590) 17791207(03)
Maître de camp de cavalerie ; baron de Bram par la substitution intervenue du fait du test. du 19/05/1750 du comte de Lordat son oncle, confirmée par sentence du Châtelet du 05/06/1779, dont il a rendu hommage devant la chambre des comptes le 30/08/1779 17791127(03)
Maître des requêtes ordinaires, intendant de la province 17791223(21)
Maître maçon de Castres ; il a passé des baux pour les travaux à faire aux ponts de Burlats et de Roquecourbe 17791229(02)
Maître maçon de Montpellier, "dont toute la fortune va au plus à 20 000 l. qu'il a ramassé par beaucoup d'économie & par un travail assidu de plus de 40 années" ; caution de Jean-Baptiste Paulet, il est déchargé avec lui de l'adjudication d'un chemin 17791229(01)
Maître maçon de Pont-Saint-Esprit, il a estimé le moulin à vent de Pouzilhac 17791214(01)
Marchand de bois, il a acheté des bois du dépôt de Psalmody qu'il veut payer par un bannissement sur la communauté de Laudun, qui lui doit 3 000 l. sur la construction de son église 17791221(05)
Maréchal des camps des armées du roi, ci-devant ambassadeur en Pologne 17791127(04)
Marquis de Ganges, reçu en minorité le 02/02/1754 17791127(02)
Marquis de Murviel 17791207(04)
Marquis de Murviel ; il teste le 20/05/1713 en faveur de son fils François Emmanuel avec substitution par les mâles, ou à défaut par les descendants mâles de sa fille Marguerite Rose, ou encore par ceux de sa nièce Anne Gabrielle, marquise de Nizas 17791207(04)
Mémoire sur l'état des travaux faits à la ligne de poste dans la sénéchaussée de Carcassonne 17791214(02)
Mémoires sur l'état des travaux faits aux ponts dans la sénéchaussée de Carcassonne 17791221(09)
Mention du "canal de M. de Riquet" 17791231(04)
Mousquetaire du roi dans sa seconde compagnie 17791207(02)