AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17791125 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine au régiment du colonel-général de dragons 17791207(01)
Capitaine d'artillerie, envoyé de la comtesse de Marsan pour la baronnie de Joyeuse 17791127(05)
Capitaine d'infanterie 17791127(05)
Capitaine-colonel des Suisses de la garde de Monseigneur le comte d'Artois 17791127(04)
Capitoul de Toulouse 17791209(02)
Capitoul de Toulouse ; commissaire subrogé pour l'assiette de Rieux 17800103(01)
Carrefour près de sa maison, sur le chemin de Lombez à Toulouse 17791214(04)
Caution d'Avon, qui a fait une offre pour les marais de Beaucaire 17791230(08)
Caution de Bernard Lanes, ancien entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Toulouse à Rieux, de Toulouse à Roques et au port de Pinsaguel, avec la caution de Lassus du Pont 17791229(06)
Caution du sieur Nicolas pour les réparations du pont d'Hérépian (14/07/1775), il propose avec ce dernier la construction d'un nouveau pont (12/04/1777) ; après s'être séparé de Nicolas (16/11/1778), il fait commencer les travaux mais son bail est résilié 17800103(04)
Caution et cessionnaire de l'abonnement de 8 s./l. sur les droits de réal & impériage des mines du Conflent et du Roussillon, établis en faveur de Perpignan 17791228(06)
Chanoine et curé de l'église et paroisse Sainte-Appolinaire dans la cathédrale de Valence en Dauphiné (il a délivré l'extrait de l'acte de mariage de noble Alain de Fages et de demoiselle Geneviève de Neyreman, célébré le 28/09/1670) 17791127(05)
Chargé de contrôler les registres de l'étape dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17791230(12)
Chargé de contrôler les registres de l'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17791230(12)
Chargé de contrôler les registres de l'étape dans la sénéchaussée de Toulouse 17791230(12)
Chargé de dresser le nouveau devis de l'entretien de la chaussée du Lauzon 17800103(13)
Chargé de la navigation de la Garonne comme une suite de celle du Canal ; il a vérifié le cours de la Garonne de Toulouse à l'embouchure du Tarn en septembre 1778 17791228(11)
Chargé de la plantation des ormes des avenues de la porte Saint-Cyprien, à Toulouse 17791214(04)
Chargé de vérifier les avenues du pont de Lavaur 17791216(05)
Charpentier ; il a présenté un mémoire dans lequel il expose les pertes qu'il a subies à cause du retard mis à lui fournir les matériaux nécessaires à la construction d'un pont ; il en est débouté 17791221(06)
Chef d'escadre des armées navales du roi 17791127(04)
Chef de l'administration des ponts & chaussées// ; il a consulté les intendants des provinces riveraines de la Garonne et l'inspecteur général des Ponts et Chaussées au sujet de la navigation de la Garonne 17791228(11)
Chevalier de Saint-Louis, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Ci-devant entrepreneur de l'entretien du chemin de Léguevin 17791214(04)
Clerc tonsuré à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Colonel d'infanterie 17791127(05)
Colonel d'un régiment d'infanterie de son nom 17791127(04)
Colonel en Espagne, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Commandant en chef dans la province ; 16 400 l. seront imposées pour ses fourrages 17791231(08)
Commandant en chef de la province et commissaire président pour le roi 17791223(11)
Comme tutrice de son fils le vicomte de Paulin, elle pourra déléguer un envoyé pour la baronnie de Murviel 17791127(02)
Commissaire du roi aux Etats 17791223(21)
Commissaire provincial des guerres ; 730 l. seront imposées pour ses fourrages 17791231(08)
Compte rendu des dernières visites minéralogiques qu'il a faites dans les diocèses de Rieux, Comminges, Toulouse, Bas-Montauban et Albi ; publication du cinquième volume de son Histoire naturelle de la province 17800103(21)
Conseiller au parlement à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Conseiller au présidial de Montpellier, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Conseiller d'Etat ordinaire et au Conseil royal des finances ; rapporteur au sujet des enclaves en Quercy 17791229(06)
Conseiller d'Etat ordinaire, intendant de la province et un des commissaires présidents pour le roi 17791223(11)
Consuls du Puy (accueil des commissaires du roi) 17791130(01)
Contribuable du diocèse de Castres auquel les Etats avaient à tort prescrit de payer cette année le double du montant de sa capitation et de ses vingtièmes d'industrie 17791209(07)
Contrôleur ; il a tenu les rôles des journées et des fournitures de matériaux du pont d'Hérépian 17800103(04)
Créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Créancier de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci remboursera 1 000 l. 17791229(04)
Créancier de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci remboursera 2 000 l. 17791229(04)
Créancier de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci remboursera 500 l. 17791229(04)
Créancière de la province, remboursée par soumission 17791223(21)
Créancière de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci a remboursé 3 000 l. 17791229(04)
Créancière de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci a remboursé 4 000 l. 17791229(04)
Créancières de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci a remboursé 1 000 l. 17791229(04)
Créanciers de la province, remboursés par soumission 17791223(21)
Créanciers de la sénéchaussée de Carcassonne à qui celle-ci a remboursé 2 000 l. 17791229(04)
Curé à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Curé de la paroisse Saint-Laurent de la ville de Viviers (extrait baptistère d'Anne Antoine de Monteil) 17791127(04)