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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17591129



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acharnement fiscal
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Archives de la province
Assèchement des marais
Ateliers de charité et lutte contre le chômage
Brigandages
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Consultation des administrés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droits divers
Droits et libertés
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Fiscalité
Grains et meunerie
Gratifications
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Maladies et assainissement
Manifestations d'égards
Mines et forges
Misère de la province
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Postes
Prêts
Privilèges des Etats
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Représentation
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Teintures et teinturiers
Toiles
Travaux publics
Verreries
Vicaires des prélats
Vingtième(s)