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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Bail de l'équivalent de la ville de Toulouse pendant 14 mois, du 01/01/1658 au 01/03/1659 16610309(02)
Bailli de Lagarde ; il a rendu des services au diocèse de Viviers pendant 20 ans 16610329(07)
Baron (d'Arques//) 16610129(01)
Baron d'Arques 16610201(05)
Baron d'Arques (réception de travaux à faire) 16610212(10)
Baron de Calvisson 16610216(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds, absent : il a satisfait à l'exigence d'envoi d'une lettre d'excuse 16610126(04)
Baron de Castries 16610126(07)
Baron de Castries, membre de la députation pour porter le cahier de doléances à la Cour 16610319(01)
Baron de Ganges 16610308(02)
Baron de La Gardiolle 16610126(07)
Baron de Lanta 16610214(09)
Baron de Lanta, absent : il a satisfait à l'exigence d'envoi d'une lettre d'excuse 16610126(04)
Baron de Peyre 16610324(10)
Baron de Rieux 16610212(04)
Bourgeois de Peyriac-de-Mer ; ils ont soutenu Marc Dauris contre Pouchelous et ses complices et ont souffert des violences pour cette raison 16610326(02)