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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sa compagnie de chevau-légers a été logée à Montfrin en 1628 16610330(03)
Secrétaire de M. de Bezons ; les Etats lui accordent une gratification de 300 l. 16610410(13)
Secrétaire des commandements du prince de Conti ; les Etats lui accordent une gratification de 3 000 l. 16610410(13)
Secrétaire des Etats 16610212(07)
Secrétaire du diocèse de Viviers 16610329(07)
Secrétaire du duc d'Arpajon ; les Etats lui accordent une gratification de 600 l. 16610410(13)
Secrétaire et greffier des Etats 16610324(09)
Seigneur de Bagnols ; il a obtenu un arrêt portant interdiction aux réformés de célébrer leur culte ; il a fait fermer le temple ; une révolte a suivi, qui a failli entraîner un affrontement avec les catholiques de la ville ; il l'a réprimée 16610406(02)
Sergent ordinaire de Rivières, battu et blessé par le beau-fils du sieur du Clap qui refusait de payer la taille 16610330(06)
Ses biens et sa charge (il est possesseur de la moitié d'un des offices de receveur des tailles du diocèse d'Albi sous le nom de Gaillard) sont mis en vente au profit de ses créanciers ; il sollicite des trésoriers de France de Toulouse une commission 16610404(02)
Ses héritiers sont créanciers du diocèse de Viviers 16610329(07)
Ses trompettes ont sonné pendant la procession des Etats 16610131(05)
Signataire de la liste des commissaires principaux des assiettes 16610410(20)
Sous-fermier de l'équivalent du diocèse d'Agde 16610324(02)
Sous-fermier de l'équivalent du pays de Gévaudan ; il consent que son différend avec le fermier général soit jugé par des arbitres nommés par l'archevêque de Narbonne 16610410(15)
Subrogé du baron de tour au diocèse de Viviers pour des "affaires importantes" au diocèse 16610329(07)
Surintendant ; les commissaires du roi lui écriront au sujet de la suppression du présidial de Limoux 16610201(04)
Syndic ancien du diocèse de Montauban 16610309(01)
Syndic ancien du diocèse de Toulouse 16610304(03)
Syndic de Rabastens 16610308(01)
Syndic du diocèse d'Albi en 1658 16610210(02)
Syndic du diocèse d'Albi en exercice 16610210(02)
Syndic du diocèse d'Alet et Limoux en 1660 16610321(03)
Syndic du diocèse d'Uzès 16610329(04)
Syndic du diocèse de Lavaur 16610305(02)
Syndic du diocèse de Montpellier 16610314(01)
Syndic du diocèse de Narbonne qui a fourni l'étape 16610401(01)
Syndic du diocèse de Nîmes 16610317(07)
Syndic du diocèse de Nîmes, chargé du procès entre le diocèse de Nîmes et le premier président de la cour des Comptes de Montpellier 16610317(07)
Syndic du diocèse du diocèse de Saint-Papoul, qui a rendu son compte 16610321(05)
Syndic du diocèse du Puy 16610329(03)
Syndic du Vivarais 16610205(01)
Syndic du Vivarais, membre de la députation pour porter le cahier de doléances à la Cour 16610319(01)
Syndic du Vivarais// 16610319(04)
Syndic général 16610128(03)
Syndic général ; il devra assister à l'assiette du diocèse du Puy pour veiller à l'exécution des délibérations prises par les Etats pour régler la conduite du diocèse 16610410(16)
Syndic général ; il se trouvait à Paris en juillet 1660 16610201(04)
Syndic général ; la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes lui accorde, en considération des services rendus depuis 1642, la survivance de sa charge à son fils André, qui exercera quand il sera en âge et qu'il aura le grade en tel cas requis 16610324(05)
Syndic général et député en Cour l'année dernière 16610131(04)
Syndic général, à la Cour en mai 1660 lors des poursuites de 3 étapiers contre le greffier Guilleminet 16610318(02)
Syndic général, membre de la députation pour porter le cahier de doléances à la Cour 16610319(01)