AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17781029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Aureville ; il a donné procuration au chevalier de Vernon 17781031(03)
Baron de Boulogne : il institue par son testament du 22/07/1760 pour son héritier universel Florimond du Fay, comte de Maubourg, à charge de rendre l'héritage à César du Fay, marquis de Latour-Maubourg, fils de ce dernier et filleul du testateur 17781205(09)
Baron de Boulogne ; il n'a pas présenté ses titres de propriété ; l'archevêque de Narbonne nomme le comte de La Saumes pour son envoyé 17781102(01)
Baron de Boulogne depuis son mariage avec Melle de Tenelles (contrats du 28/12/1777 et du 22/01/1778) par lequel il a reçu la baronnie de son père 17781205(09)
Baron de Boulogne par testament du marquis de Gerlande du 22/07/1760, reconnu comme tel par les Etats le 05/03/1764 ; il transmet cette baronnie à son fils César lors du mariage de celui-ci avec Melle de Tenelles (contrats du 28/12/1777 et du 22/01/1778) 17781205(09)
Baron de Bram 17781030(05)
Baron de Bram, député à la Cour ; il reçoit 4 000 l. à son retour 17781126(02)
Baron de Calvisson ; il n'a pu se rendre aux Etats ; l'archevêque de Narbonne a nommé le vicomte de Grave pour envoyé de Calvisson 17781126(01)
Baron de Castries 17781030(05)
Baron de Florensac 17781031(02)
Baron de Ganges 17781030(05)
Baron de Mérinville 17781030(05)
Baron de Mirepoix 17781202(23)
Baron de Pierre-Bourg (ses preuves de noblesse présentées aux Etats le 07/12/1774 la font remonter jusqu'au dixième siècle, ce qui lui donne une origine commune avec les anciens seigneurs de Ganges du nom de Pierre) 17781031(04)
Baron de Tornac ; en l'absence de l'évêque du Puy, il présente le bref état de recettes et dépenses extraordinaires de 1778 17781207(06)
Baron de Tornac, député à la Cour 17781128(02)
Bourgeois à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Bourgeois à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission au lieu de Mme Lemaire 17781126(05)
Bourgeois à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission au lieu du Sr Charles Pasquier 17781126(05)