AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17781029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sa fabrique de Bédarieux s'est vu refuser en 1746 le titre de manufacture royale 17781203(01)
Sa maison a été prise pour l'élargissement de l'avenue de la ville de Nîmes 17781114(17)
Sa succession est relicataire de 19 461 l. 11 s. 8 d. à la sénéchaussée de Carcassonne, dont il sera fait un moins-imposé 17781202(04)
Sa veuve et des pêcheurs de Villeneuve-les-Maguelone ont reçu ensemble 1 641 l. en 1712 pour leurs pêcheries de l'étang de Villeneuve détruites par les travaux du canal 17781205(02)
Secrétaire d'Etat de la guerre ; il appuie la demande d'indemnité de logement du sieur de Causan, commissaire ordonnateur des guerres 17781203(07)
Secrétaire du roi à Paris ; M. Ménard de Conichard lui succède comme soumissionnaire 17781126(05)
Secrétaire du roi et notaire à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Seigneur de Baix ; les Etats l'indemniseront pour l'extinction des censives qui lui sont dues sur les maisons démolies pour la formation de la nouvelle rue de Baix 17781114(18)
Signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit 17781105(04)
Soumissionnaire des travaux du chemin d'Agde à Pézenas 17781202(01)
Soumissionnaire pour l'entretien d'une partie du chemin d'Albi à Castres, à partir de la porte de l'évêché de Castres 17781202(01)
Succession 17781203(08)
Syndic du diocèse d'Albi 17781202(04)
Syndic du diocèse d'Albi ; il accompagne de Saget pour la vérification de l'ancien pont de Buzet 17781202(16)
Syndic du diocèse d'Albi, commissaire subrogé pour l'assiette de Toulouse 17781207(07)
Syndic du diocèse de Narbonne 17781202(04)
Syndic du diocèse de Narbonne, député à la Cour 17781128(02)
Syndic du diocèse de Nîmes 17781114(17)
Syndic du pays de Gévaudan, commissaire subrogé pour l'assiette d'Alès 17781207(07)
Syndic du pays de Vivarais, commissaire subrogé pour l'assiette de Mende 17781207(07)
Syndic du Vivarais 17781030(05)
Syndic général 17781030(04)
Syndic général en survivance 17781031(06)
Syndic général en survivance ; député à la Cour, il reçoit 4 500 l. à son retour 17781126(02)
Syndic général, député à la Cour 17781128(02)