AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17781029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
N'ayant aucune propriété sur l'Hérault et n'y percevant aucun droit, il n'a pas à payer les réparations du chemin de halage 17781112(01)
Nommé envoyé de Calvisson par l'archevêque de Narbonne ; il est déjà entré plusieurs fois aux Etats 17781126(01)
Nommé envoyé de la baronnie de Castelnau-d'Estrétefonds par l'archevêque de Narbonne 17781030(03)
Nommé envoyé de la baronnie de Caylus par l'archevêque de Narbonne 17781030(03)
Nommé envoyé de la baronnie de Saint-Félix par l'archevêque de Narbonne 17781030(03)
Nommé envoyé de Lanta par l'archevêque de Narbonne 17781128(01)
Nommé envoyé de Lanta par l'archevêque de Narbonne à la place du baron de Sénégas, qui, "par des circonstances particulières", n'a pu présenter ses titres de noblesse ; il est déjà entré plusieurs fois aux Etats 17781126(01)
Nommé pour remplir la place d'envoyé de Lanta, il n'a pu, "par des circonstances particulières", présenter les titres qui justifient sa noblesse 17781126(01)
Notaire ; il a collationné la donation du 26/09/1685 faite par Henri 1er de Latude et Isabeau de Rat son épouse à Jean de Latude de Fontès leur fils 17781031(02)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage du 06/08/1685 de Jean de Latude et Marie de Rocher 17781031(02)
Notaire à Nîmes ; il a reçu la quittance d'une somme payée par la marquis d'Aubais à ses fermiers 17781205(02)
Notaire à Paris ; il a reçu le contrat de mariage du comte de Charlus les 26 et 27/07/1778 17781031(01)
Notaire à Paris ; il a reçu le contrat de mariage du marquis de Latour-Maubourg et de Mademoiselle de Tenelles les 28/12/1777 et 28/01/1778 17781205(09)
Notaire de Caunes ; il a ouvert le 17/10/1682 le testament de noble François de Vernon du 10/03/1681, collationné par François Gouefou, détenteur des cèdes dudit Vauron 17781031(03)
Notaire de Caunes ; il a collationné les notes de Louis Vauron, notaire 17781031(03)
Notaire de Conques ; il a collationné les notes de Brassac, notaire 17781031(03)
Notaire de Conques ; il a reçu le contrat de mariage de François de Vernon et Marie de Sapte le 04/05/1661 17781031(03)
Notaire de la cité de Carcassonne, a reçu un acte de donation de Miramonde de Loubens, veuve de Raymond de Vernon, en faveur de François I de Vernon son fils, le 01/04/1612 17781031(03)
Notaire de la province ; il a donné à celle-ci quittance des sommes payées aux créanciers du privilège des fournitures de la glace 17781203(13)
Notaire de Metz ; il a reçu le contrat de mariage de Guillaume de Vernon et Marie-Claude Davis le 11/06/1709 17781031(03)
Notaire de Montolieu ; il a reçu le contrat de mariage de Raymond de Vernon et Miramonde de Loubens le 29/06/1585 17781031(03)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage d'André de Pierre et d'Anne-Thérèse de Nigry le 19/11/1732 17781031(04)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le testament de Jean-Pierre de Pierre le 13/01/1710 17781031(04)
Notaire de Nîmes ; il a reçu le contrat de mariage de Jean-Pierre de Pierre le 27/11/1692 et le testament de Louise de Villars, épouse d'Antoine de Pierre, du 17/01/1685 17781031(04)
Notaire de Saissac, détenteur des notes de Bernos, notaire de Montolieu ; il a collationné le contrat de mariage de Raymond de Vernon et Miramonde de Loubens le 29/06/1585 17781031(03)
Notaire de Villeneuve-les-Chanoines ; il a reçu le 07/08/1620 le contrat de mariage de François 1er de Vernon et de Françoise de Belissens 17781031(03)
Notaire du Mas-Cabardès ; il a reçu le contrat de mariage d'Etienne de Vernon et Claire-Philippe-Françoise de Salles le 24/10/1741 17781031(03)
Notaire qui a reçu le contrat de mariage du 23/08/1756 entre François de Vissec de Latude et Henriette de Carrion de Nizas 17781031(02)
Notaire, détenteur des notes d'Escalle, notaire, contenant l'accord du 12/06/1682 entre Louis, Henri et Jean Pons de Latude, frères 17781031(02)
Nouvel adjudicataire des travaux du chemin d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et à la côte Saint-Pierre 17781117(02)