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Accueil / Recherche session / Session 17781029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Ecuyer à Lyon ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Ecuyer à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Ecuyer du roi, directeur de l'Académie d'équitation de la province établie à Toulouse 17781205(13)
Elève de l'école vétérinaire ; il a soigné gratuitement les troupeaux du diocèse de Castres pendant deux ans ; la ville de Niort lui a fait des propositions et les Etats refusent de le retenir par une gratification de 600 l. 17781112(07)
Elève de l'Ecole vétérinaire ; il a vérifié le haras nouvellement établi au Corporail, près de Castres 17781205(19)
Elle a présenté aux Etats avec la duchesse de Villequier un mémoire au sujet des sommes dont la succession du sieur Mazade se trouve responsable ; les Etats la déchargent de toute garantie 17781203(05)
Elle possède des marais attenant à la partie du domaine de Lalloua proche de l'étang de Mauguio et de la jasse de Candillargues, qui est toujours submergée, mais apte aux pâturages 17781128(06)
Elle possède une maison à Castres, estimée à 3 767 l. 10 s., qui devra être démolie pour élargir l'avenue du pont-neuf du côté de la ville 17781202(01)
Entrepreneur adjudicataire des travaux du trou de Palavas 17781119(10)
Entrepreneur chargé des ouvrages destinés à arrêter le cours des dégradations du ruisseau de Mérens, il n'a pas achevé son travail 17781202(11)
Entrepreneur de l'avenue de Nîmes 17781114(17)
Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin de Trèbes à Béziers, jusqu'à Argeliers 17781126(04)
Entrepreneur de l'entretien du chemin qui conduit de Pont-Saint-Esprit au chemin de Provence 17781119(13)
Entrepreneur de la chaussée du Lauzon 17781119(13)
Entrepreneur de la construction du pont sur la rigole qui croise le chemin de la poste dans la plaine de l'Hers près de Castelnau-d'Estrétefonds 17781121(01)
Entrepreneur de la reconstruction des pavés de la ligne de poste au faubourg Saint-Michel de Villefranche ou d'Avignonet 17781121(01)
Entrepreneur des levées du contre-canal du Vistre 17781128(04)
Entrepreneur des recreusements des lits du Vistre, du Rhony et de la Cubelle 17781128(04)
Entrepreneur des travaux du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet 17781121(01)
Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur, entre le pont du Fresquel et la Montagne Noire ; le défaut de ses connaissances et le mauvais prix qu'il a eu explique sa négligence 17781202(06)
Entrepreneur du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet 17781121(01)
Entrepreneur du pont de bois sur le Vistre à la Muzette 17781128(04)
Entrepreneur du pont de Brassac, à l'avenue de Saint-Pons à Castres 17781126(04)
Entrepreneur du pont sur le Canal près de Vias ; il propose de le construire dans la prairie et de déplacer ensuite le Canal 17781126(04)
Entrepreneur soumissionnaire de l'entretien du chemin d'Alet à Couiza 17781119(09)
Entretien le chemin entre Castelnaudary et le vallon de Fresquel 17781202(06)
Envoyé d'Ambres, commissaire subrogé pour l'assiette de Saint-Pons 17781207(07)
Envoyé de Barjac, commissaire subrogé pour l'assiette de Castres 17781207(07)
Envoyé de la baronnie de Castries 17781031(01)
Envoyé de la baronnie de Murviel 17781031(02)
Envoyé de tour du Gévaudan, commissaire subrogé pour l'assiette d'Albi 17781207(07)
Envoyé du baron d'Aureville 17781030(04)
Envoyé du baron de Pierre-Bourg 17781030(04)
Envoyé du duc d'Uzès, baron de Florensac 17781031(02)
Evêque d'Agde ; la procuration qu'il a donnée à l'abbé Gohin, son vicaire général, "contient des dispositions insolites et contraires au règlement" 17781105(02)
Evêque d'Alès 17781205(22)
Evêque d'Alès ; en procès avec les habitants de Saint-Laurent-d'Aigouze au sujet des marais 17781207(02)
Evêque d'Alet 17781030(05)
Evêque de Comminges 17781202(23)
Evêque de Comminges, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 17781202(06)
Evêque de Lavaur ; il a demandé que l'on adoucisse une montée trop rapide de la route de Puylaurens à Saint-Paul-Cap-de-Joux 17781202(06)
Evêque de Lodève 17781030(05)
Evêque de Mende 17781117(01)
Evêque de Montpellier 17781030(05)
Evêque de Montpellier ; il a demandé en 1710 une indemnité pour les pêcheries des étangs de Vic et de Maguelone dont il est suzerain, et a reçu 1 000 l. 17781205(02)
Evêque de Montpellier ; il a demandé en 1739 une indemnité pour la pêcherie de Carnon, avec le marquis d'Aubais, le sieur de Boirargues, les jésuites et le commandeur de Montpellier 17781205(02)
Evêque de Montpellier agissant comme comte de Mauguio ; ses droits sur les marais d'Aigues-Mortes demeureront réservés 17781128(06)
Evêque de Nîmes 17781107(01)
Evêque de Nîmes ; il a donné des secours particuliers à Séguier pour la restauration de la Maison Carrée 17781205(27)
Evêque de Nîmes ; il s'est absenté des Etats 17781201(10)
Evêque de Nîmes, président 17781114(20)
Evêque de Saint-Papoul 17781202(23)
Evêque de Saint-Papoul ; on fera rehausser le parapet du jardin épiscopal et planter des bornes le long du chemin pour éviter que les charges des charrettes ne dégradent les murs 17781202(06)
Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour 17781128(02)
Evêque de Saint-Pons 17781205(14)
Evêque du Puy 17781205(20)
Evêque du Puy ; député à la Cour, il reçoit 4 000 l. à son retour 17781126(02)
Evêque du Puy, absent 17781207(06)
Expert ; il a dressé des états des travaux à faire au chemin autour de Revel 17781202(06)
Expert ; il a dressé des états des travaux à faire au chemin autour de Revel et à celui d'Albi à Saint-Antonin 17781202(06)
Expert ; il a procédé à l'estimation de la maison de la veuve Dumas, à Castres 17781202(01)
Expert de la province ; il a estimé les dommages causés aux particuliers par les réparations des ponts de Cirou et de Thuriès, sur le Viaur 17781121(04)
Expert géomètre nommé par le chevalier de Bernis pour tenter de faire l'application de la contenance des 160 carterées de la terre de la jasse de Candillargues sur le plan figurant au greffe des Etats 17781128(06)