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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Aureville 17801202(02)
Baron d'Avejan, député des Etats à la Cour 17801228(10)
Baron de Bram ; il n'a pas envoyé de procuration 17801202(04)
Baron de Calvisson 17801201(02)
Baron de Chalancon, de tour de Vivarais//) ; co-signataire du traité fait avec les commissaires du roi pour l'emprunt de 10 millions sur le crédit de la province 17801212(01)
Baron de Ganges (il n'a pas envoyé de procuration pour sa baronnie) 17801207(01)
Baron de Lanta ; il n'a pas envoyé de procuration pour sa baronnie 17801202(04)
Baron de Mérinville 17801201(02)
Baron de Murviel 17801201(02)
Baron de tour de Gévaudan pour la baronnie de Saint-Alban ; il n'a pas envoyé de procuration 17801202(04)
Baron de tour de Vivarais 17801201(02)
Baron de tour de Vivarais, député à la Cour 17801230(01)
Baron de Villeneuve ; nommé commissaire pour rechercher et connaître avec la plus scrupuleuse exactitude les vices de l'administration du pays de Gévaudan 17810105(01)
Bourgeois à Montpellier, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Bourgeois à Paris, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Bourgeois de Couiza ; il demande une augmentation de l'indemnité qu'il a obtenue pour des terres prises pour des travaux publics 17801216(16)