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Accueil / Recherche session / Session 17801130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sa maison de Castres sera démolie pour faire l'alignement du chemin 17810106(01)
Second consul de Viviers en 1777 17801219(20)
Second consul lieutenant de maire de Viviers, débouté par les Etats de sa prétention d'entrer à l'assiette 17801219(20)
Secrétaire d'Etat à la Maison du roi// ; "ministre de la province" 17810104(16)
Secrétaire de M. de Joubert, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Secrétaire du roi à Paris, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Secrétaire et greffier pour le roi aux Etats 17801207(03)
Seigneur de Sainte-Colombe, avocat au parlement 17801202(02)
Son projet d'aménagement de la partie des fossés qui lui a été concédée par le roi est combattu par la ville de Toulouse et fait l'objet d'une enquête des Etats 17810108(05)
Soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Soumissionnaire pour les emprunts du roi (M. Tinel agit en son lieu et place) 17801229(06)
Soumissionnaire pour les emprunts du roi au lieu et place de M. Mathieu 17801229(06)
Syndic de Gévaudan 17801216(13)
Syndic du diocèse d'Albi 17801228(03)
Syndic du diocèse d'Albi ; il a dressé le procès-verbal sur l'état du haras du vicomte de Puységur, dans son château de Ledou 17810105(02)
Syndic du diocèse d'Albi; nommé commissaire pour rechercher et connaître avec la plus scrupuleuse exactitude les vices de l'administration du pays de Gévaudan 17810105(01)
Syndic du diocèse d'Alès 17801219(11)
Syndic du diocèse d'Alès ; il continuera d'agir auprès de M. de La Houlière pour l'engager à céder sa forge ou à rembourser les 20 000 l. avancées par la province 17810105(06)
Syndic du diocèse d'Uzès 17801219(08)
Syndic du diocèse d'Uzès ; il devra veiller à ce que le cylindre acquis par le Sieur Mauran pour sa manufacture d'Uzès soit entretenu en bon état et il en rendra compte tous les ans aux Etats 17810104(09)
Syndic du diocèse de Béziers 17801212(10)
Syndic du diocèse de Castres ; il a dressé procès-verbal de l'état du haras de Berlas 17810105(03)
Syndic du diocèse de Castres ; il a dressé procès-verbal de l'état du haras du Corporal 17810105(04)
Syndic du diocèse de Montpellier 17801216(06)
Syndic du diocèse de Narbonne ; nommé commissaire pour rechercher et connaître avec la plus scrupuleuse exactitude les vices de l'administration du pays de Gévaudan 17810105(01)
Syndic du diocèse de Rieux 17801219(06)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire subrogé pour l'assiette d'Alet 17810108(27)
Syndic du diocèse de Toulouse 17810104(17)
Syndic du diocèse de Toulouse ; il a présenté un mémoire sur le rattachement du Caraman 17810104(04)
Syndic du pays de Gévaudan ; "ses qualités personnelles écartaient tout soupçon sur sa gestion mais sa mort en a dévoilé toutes les irrégularités" 17810105(01)
Syndic du pays de Velay 17801219(10)
Syndic du Vivarais 17801201(02)
Syndic général 17801216(19)
Syndic général ; il réside à Toulouse 17810104(16)
Syndic général ; il se concertera avec Albisson sur les conditions de souscription à son ouvrage sur les Lois municipales de Languedoc 17810104(16)
Syndic général ; les Etats accordent une gratification de 48 000 l. en faveur de sa succession (conformément à une décision prise le 22/02/1776) 17801228(02)
Syndic général ; les Etats rappellent la délibération du 22/02/1776 qui a réglé à 48 000 l. les gratifications méritées par les sieurs de Montferrier et Joubert à leur retraite ou à leur succession 17801228(02)
Syndic général ; sur le point de partir à Paris 17810104(16)
Syndic général en survivance 17801202(03)
Syndic général, chargé de l'enquête secrète sur le marquis d'Hautpoul 17810104(02)
Syndic général, député à la Cour 17801230(01)