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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Fabricant d'Albi ; sa manufacture a été endommagée par le Tarn 17810108(06)
Fabricant d'étoffes de soie de Nîmes ; il a fait, à la demande de l'intendant, des essais de tirage de cocons sans le secours du feu ni de l'eau bouillante (procédé Vallon), que les Etats refusent de financer 17810104(11)
Fermier du marquis de Coëtlogon ; il prend à ferme des portions du marais de Beaucaire appartenant à la province 17801230(09)
Fermier du pont de Beaucaire ; "il se retire les mains vides après six années de peines et de dangers" 17801221(02)
Fournisseur de l'eau aux bâtiments du chantier de la province à Sète 17801212(07)