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Accueil / Recherche session / Session 17801130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Deyme ; entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Donneville à Baziège 17801214(18)
De l'Académie des Sciences de Paris ; il a remis un mémoire sur l'amélioration des papeteries à l'archevêque de Narbonne et a fourni un ouvrier hollandais pour travailler à celles d'Annonay 17810104(10)
De Labastide-Beauvoir ; il a repris le travail mal fait par Cassignol (chemin de la poste entre Avignonet et Montferrand) 17801214(18)
De Labastide-d'Anjou ; entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste d'Avignonet à Labastide 17801214(18)
De Limoux ; la sénéchaussée de Carcassonne lui remboursera 3 000 l. en payement d'un capital de 5 000 l. 17810107(03)
De Paris, soumissionnaire pour les emprunts du roi avec son épouse 17801229(06)
De Toulouse ; caution de l'entrepreneur Sigaud 17801214(18)
De Villasavary ; entrepreneur (sur le chemin de la poste, d'Avignonet à Montferrand) négligent à payer les salaires de ses ouvriers 17801214(18)
De Villefranche ; entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Baziège à Villefranche-de-Lauragais (cette partie, qui était dégradée, est devenue par ses soins la plus belle de la route) et de Villefranche à Avignonet 17801214(18)
Dépense pour ses fourrages 17810105(23)
Député d'Aigues-Mortes chargé de veiller aux droits des habitants 17801221(14)
Député d'Albi, commissaire subrogé pour l'assiette de Montauban 17810108(27)
Député d'Uzès, commissaire subrogé pour l'assiette de Nîmes 17810108(27)
Député de Carcassonne 17801201(02)
Député de Castres, commissaire subrogé pour l'assiette d'Albi 17810108(27)
Député de Montpellier 17801201(02)
Député de Narbonne 17801201(02)
Député de Nîmes 17801201(02)
Député de Nîmes, commissaire subrogé pour l'assiette d'Agde 17810108(27)
Député de Toulouse 17801201(02)
Député des Vans, député à la Cour 17801230(01)
Député des Vans, diocésain d'Uzès, commissaire subrogé pour l'assiette d'Alès 17810108(27)
Député du Puy, député à la Cour 17801230(01)
Député du tiers état à la Cour (syndic du pays d'Albigeois//) 17801228(10)
Député du tiers état à la Cour (syndic du pays du Vivarais//) 17801228(10)
Député(s) de Lavaur 17810104(17)
Députés de Toulouse 17810104(03)
Des réparations ont été faites sur la route de Villeneuve à Nîmes à l'occasion de son passage, à une saison où la rareté de la main d'oeuvre à cause des travaux de la campagne les rendait dispendieuses 17810108(23)
Détenteur des notes de Cassaignes, notaire recevant (contrat de mariage de Claude 1er de Fournas de la Brosse, 13/10/1640) 17801202(01)
Détenteur des notes du notaire Lacam 17801203(01)
Directeur 17801212(08)
Directeur (compte rendu de la visite du Canal de communication des mers) 17801212(10)
Directeur (des travaux publics) ; il a fait placer des bornes régulièrement espacées, avec des numéros, pour préciser aux entrepreneurs les parties à réparer, et a fait imprimer des verbaux d'entretien en colonnes avec des titres pour en réduire le format 17801216(17)
Directeur des travaux publics 17801230(05)
Directeur des travaux publics ; il a fait un devis pour la construction d'un canal de dérivation et d'un chemin au tènement de Lalloua 17801221(14)
Directeur des travaux publics du département (du Haut-Languedoc//), il vérifiera les dégâts causés par le Tarn à Albi 17810108(06)
Directeur du Canal 17801212(10)
Directeur, qui a établi le devis des rigoles du Grau de Pérols et assure que ce Grau s'entretient "par effet naturel du temps et des eaux" 17801221(13)
Donation à Raymond II le 13 des calendes de septembre 1213 17801203(01)