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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17801130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine au régiment de Castries 17801203(01)
Capitoul de Toulouse 17801212(01)
Capitoul de Toulouse en 1584 17801202(02)
Capitouls de Toulouse, députés aux Etats 17810108(05)
Caution de son fils entrepreneur 17810108(16)
Chancelier de France en 1535 17801214(01)
Chanoine à Meaux, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Chargé d'exploiter les mines de charbon de terre à Salavas en Vivarais 17801216(11)
Chargé de l'entretien de la partie neuve du chemin de Castres à Saint-Pons du pont neuf jusqu'au ruisseau de Trèmes 17810106(01)
Chargé de l'entretien de la partie neuve du chemin de Pouzols à Argeliers 17801219(21)
Chargé de l'entretien du chemin neuf d'Agde à Pézenas 17810106(01)
Chargé de l'entretien du chemin neuf de Castres jusqu'au pied du Causse 17810106(01)
Chargé de l'entretien du chemin neuf de Mèze entre Montagnac et la Croix Neuve 17801216(14)
Chargé de la plantation de tamaris sur les chaussées du terroir de Saint-Laurent d'Aigouze, il y a semé du salicor, "entreprise nuisible" selon Grangent, mais qui rapporte 450 l. aux Etats 17810102(09)
Chirurgien de Lansargues auquel les Etats cèdent 3 séterées et 41 dextres de marais à Lansargues, à charge pour lui de payer la redevance annuelle d'un quart de setier de blé touselle, mesure de Lunel, purgé à trois cribles 17810102(07)
Colonel d'infanterie ; reçu aux Etats comme envoyé de Ganges 17801216(02)
Commandant en chef de la province et commissaire président pour le roi aux Etats 17801223(07)
Conseiller ; la sénéchaussée de Carcassonne lui a remboursé en décembre 1780 une créance de 3 000 l. 17810107(03)
Conseiller à la cour des Aides de Montpellier, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Conseiller au parlement de Toulouse 17801214(01)
Conseiller au parlement, possesseur des terres de Rochemonteils et Belvèze 17801214(01)
Conseiller d'Etat ordinaire, intendant de la province et l'un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17801223(07)
Conseiller d'Etat, à Toulouse, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Conseiller honoraire en la cour des Aides de Montpellier, soumissionnaire pour les emprunts du roi 17801229(06)
Consuls de Béziers 17810102(02)
Curé de la paroisse de La Dalbade à Toulouse (extrait baptistaire de Jean-Louis de La Motte du 04/04/1622) 17801202(02)
Curé de la paroisse de La Dalbade à Toulouse (extrait baptistaire de Marie-Joseph de La Motte du 13/09/1750) 17801202(02)
Curé de Pérols "dont on connoit le zèle pour sa paroisse" ; il a proposé dans un mémoire de construire une digue pour donner plus de force au courant qui vient de l'étang vers la mer au Trou de Carnon 17801221(13)