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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17801130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Négociant à Nîmes, membre d'une nouvelle compagnie qui prend à ferme le pont de Beaucaire, avec les bacs et moulins 17801230(02)
Négociant d'Annonay ; il a mis au point un procédé pour étouffer les cocons sans utiliser le feu ni l'eau bouillante, mais refuse de le livrer aux Etats 17810104(12)
Négociant de Montpellier ; il a formé un établissement au mas de Vanau près d'Alco pour la fabrication de produits chimiques sous la raison Pitou, Caizac et Cie 17810105(09)
Négociant de Sète ; il y possède une des deux plus belles maisons, qu'il loue aux Etats pour loger les commissaires du roi et les officiers de la province venus pour assister à la sonde du port 17801221(16)
Négociants à Lunel, membres d'une nouvelle compagnie qui prend à ferme le pont de Beaucaire, avec les bacs et moulins 17801230(02)
Négociants à Nîmes, membres d'une nouvelle compagnie qui prend à ferme le pont de Beaucaire, avec les bacs et moulins 17801230(02)
Négociants de Sète ; ils ont présenté un mémoire sur les maux dont souffre le commerce des vins et eaux-de-vie 17810104(07)
Nommé par le président comme envoyé du baron de Ganges 17801207(01)
Notaire (contrat de mariage de Charles de Fournas de la Brosse, 12/06/1746) 17801202(01)
Notaire (contrat de mariage de Claude II de Fournas de la Brosse, 26/11/1671) 17801202(01)
Notaire (contrat de mariage de Hyacinthe-Esprit de Fournas de la Brosse, 09/04/1714) 17801202(01)
Notaire (contrat de mariage de Jacques de Montolieu et Antonie Delon, en 1488) 17801216(02)
Notaire (contrat de mariage de Pierre II de Ginestous, du 10/09/1600) 17801203(01)
Notaire à Avignonet (contrat de mariage de Christophe-Suzanne de La Motte, 23/10/1749) 17801202(02)
Notaire à Toulouse (contrat de mariage de Jean-Louis de La Motte, 21/12/1653) 17801202(02)
Notaire d'Albi (contrat de mariage de Valentin Dubourg du 11/07/1745) 17801214(01)
Notaire d'Alès (contrat de mariage d'Antoine II de Montolieu et de Marguerite de Robert du 13/07/1669) 17801216(02)
Notaire d'Alès (donation de la seigneurie de Méjannes, le 06/06/1626 à David de Montolieu par sa belle-mère Hélise de Rogier, veuve de Gaspard d'Audibert) 17801216(02)
Notaire d'Alès (transaction du 26/04/1612 entre Antoine 1er de Montolieu et Isabeau sa sœur sur la succession de leurs parents) 17801216(02)
Notaire d'Anduze (contrat de mariage de Pierre Céphas de Montolieu et Elisabeth de Cantiteau du 02/04/1737) 17801216(02)
Notaire d'Anduze, détenteur des notes de Roquier (contrat de mariage de Pierre Céphas de Montolieu et Elisabeth de Cantiteau du 02/04/1737) 17801216(02)
Notaire de Calvisson (contrat de mariage de Guillaume de Montolieu avec Antonie de Vergèzes du 01/01/1541) 17801216(02)
Notaire de Canaules (contrat de mariage d'Henri 1er de Ginestous, du 28/10/1643) 17801203(01)
Notaire de Ganges (contrat de mariage d'Henri II de Ginestous, du 29/12/1688) 17801203(01)
Notaire de Montagnac (contrat de mariage de Pierre II de Ginestous, du 10/09/1600) 17801203(01)
Notaire de Montdardier (testament de Pierre 1er de Ginestous, du 27/12/1551) 17801203(01)
Notaire de Montdardier (testament de Pons de Ginestous, du 17/05/1608) 17801203(01)
Notaire de Montpeyroux (contrat de mariage d'Henri 1er de Ginestous, du 28/10/1643) 17801203(01)
Notaire de Saint-Etienne-de-Gourgas (accord du 30/03/1681 entre Pierre et Henri II de Ginestous) 17801203(01)
Notaire de Saint-Hippolyte-de-Caton (contrat de mariage d'Antoine 1er de Montolieu avec Suzanne du Puy du 21/01/1582) 17801216(02)
Notaire de Saint-Laurent-le-Minier (testament de Henri 1er de Ginestous du 17/09/1657) 17801203(01)
Notaire de Saint-Martin-de-Londres (contrat de mariage de Jean-Joseph de Ginestous, du 11/08/1722) 17801203(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage d'Ogier de La Motte, 11/02/1601) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Gabriel-Aimable Dubourg du 29/01/1684 et testament de son père Léonard du 03/09/1680) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Jean Dubourg du 01/10/1620) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Jean-Mathias Dubourg du 17/08/1720) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Léonard Dubourg du 12/06/1653) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (réception du testament de Gilles de La Motte, 19/06/1585) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (testament de Jean-Jacques de La Motte, 15/06/1733) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (testament de Jean-Louis de La Motte, 12/02/1685) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (testament de Pierre Dubourg du 21/10/1624) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (testament de Suzanne de Lègue du 11/07/1652) 17801214(01)
Notaire de Toulouse, détenteur des notes de Massiot (expédition du testament de Gilles de La Motte, 19/06/1585 et du dénombrement de ses fiefs à Sainte-Colombe en Lauragais ) 17801202(02)
Notaire de Vézenobres (testament d'Antoine 1er de Montolieu du 07/06/1615) et testament de Suzanne du Puy du 25/07/1629) 17801216(02)
Notaire de Vézenobres (testament d'Antonie Delon du 23/06/1551) 17801216(02)
Notaire du Vigan (testament de Pierre II de Ginestous, du 28/12/1646) 17801203(01)
Notaire royal de la retenue de Conqueirac, sénéchaussée de Montpellier (contrat de mariage de Jean-Jacques Victor de Montolieu et Marie-Victoire d'Hautefort du 25/06/1772) 17801216(02)
Notaire, acquéreur des notes de Devèze (testament d'Antoine 1er de Montolieu du 07/06/1615) 17801216(02)
Notaire, acquéreur des registres de Fornier (contrat de mariage d'Antoine II de Montolieu et de Marguerite de Robert su 13/07/1669) 17801216(02)