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Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A arrêté le toisé de divers ouvrages des quais de Toulouse 17871231(02)
A Auch ; créancière de la province, remboursée par soumission 17880111(13)
A Cally-Malloc ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Castres ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A des possessions dans le village de La Croix-Falgarde 17880112(10)
A en son pouvoir les notes de Villaret, notaire de Ganges 17871220(01)
A éprouvé un accident malheureux en travaillant sur les ouvrages des quais de Toulouse 17871231(02)
A estimé les ouvrages du pont de Néguesaumes sur le Cérou 17880112(20)
A établi le devis de construction de la caserne de la maréchaussée de Gignac 17871222(09)
A fait des échantillons, visites et examen de diverses carrières 17871229(02)
A fait l'avance de 1 614 l. pour les travaux des quais de Toulouse 17871231(02)
A fait l'estimation des terres de l'avenue de Carcassonne jusqu'à la chapelle de Floure et des travaux à réaliser du faubourg de Montagnac à l'entrée du chemin de Mèze 17880102(02)
A fourni le gravier du chemin des enclaves des communautés de Cazères et Lavelanet 17880116(26)
A la demande de plusieurs habitants, il a visité les travaux de rehaussement d'une rue à Coursan 17880102(02)
A La Motte, diocèse de Mende ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A le bail d'entretien du chemin de la grande ligne de poste à Mirepoix depuis le 07/03/1782 pour 6 ans, 6 mois et 24 jours et de la 1ère partie de celui de Castelnaudary à Lavaur, de Castelnaudary au pont du Fresquel 17880116(26)
A Montesquieu-Volvestre ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Montpellier ; créancière de la province, remboursée par soumission 17880111(13)
A Montpellier, créancière de la province, remboursée par soumission 17880111(13)
A Montpellier, procureur ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancier de la province ; ses héritiers sont remboursés par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancier de la province, remboursé à la place de M. Hainque et son épouse par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancier de la province, remboursé au lieu de M. le vicomte de Saint-Priest par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission à la place de la demoiselle Bouteson 17880111(13)
A Paris ; créancière de la province ; ses héritiers sont remboursés par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancière de la province, remboursée à la place du sieur Pierre-Alexis Dorléans par soumission 17880111(13)
A Paris ; créancière de la province, remboursée par soumission 17880111(13)
A Paris ; créanciers de la province, remboursés par soumission 17880111(13)
A Paris ; lui et sa femme et les autres co-héritiers de la demoiselle Robert, créancière de la province, sont remboursés par soumission 17880111(13)
A Paris, procureur fondé du sieur Pettinger ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Poissy ; créanciers de la province, remboursés par soumission 17880111(13)
A Saint-Jean-du-Bruel en Rouergue ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Toulouse ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A Toulouse ; créancière de la province, remboursée par soumission 17880111(13)
A Toulouse ; créanciers de la province, remboursés par soumission 17880111(13)
A travaillé aux ouvrages du canal de Saint-Pierre 17880112(10)
A Uzès ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A vendu une maison à la province, à Toulouse 17871231(02)
A vérifié le cours de la Garonne de l'Ariège au Tarn 17880112(10)
A Versailles ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
A visé les plans et devis des chemins du diocèse d'Alet 17871229(10)
Abbé de Moissac ; le chemin d'Escatalens à Montauban traverse sa forêt 17871231(40)
Acheteur d'un terrain de la province sur le port de Saint-Pierre à Toulouse 17871231(02)
Acte passé le 11/10/1587 avec son frère 17871215(01)
Acte passé le 25/01/1512 17871215(01)
Adjudicataire de l'entretien du chemin de Saint-Papoul à Ferrals et à L'Hermitage 17871231(35)
Adjudicataire de la construction d'un pont sur la rivière de Sals, au chemin des bains de Rennes (diocèse d'Alet) 17880114(02)
Adjudicataire de la construction d'une partie du chemin de Trèbes à Béziers, entre Capestang et Argeliers, et de l'entretien de celui d'Argeliers à la rigole de Frénicoupe, où on a fait travailler à ses frais pour négligence 17880114(01)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent au prix de 1 376 000 l. 17880115(01)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent par "triplement du tiercement", pour un montant de 1 376 000 l. 17880111(12)
Adjudicataire de la fourniture des arbres destinés à être plantés sur les francs-bords du nouveau canal de Narbonne 17880108(07)
Adjudicataire de la reconstruction des quatre parties vieilles du chemin entre Sigean et le Roussillon, il n'a pu achever les travaux en raison de diverses difficultés (manque d'ouvriers, obstacles mis à la fabrication de chaux, accidents) 17880102(03)
Adjudicataire de la reconstruction du chemin entre l'avenue de Mèze et la pyramide de Bouzigues, le 11/03/1785 17880102(02)
Adjudicataire des "caladats" du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes sur 1 800 toises, il n'a pas commencé son travail, faute d'avoir été autorisé à construire des batardeaux transversaux pour épuiser les eaux du canal qui auraient intercepté la navigation 17880116(13)
Adjudicataire des avenues de la ville de Viviers (bail du 25/08/1786), il demande un dédommagement en raison de la mauvaise qualité des rochers qu'il a fait miner, des accidents provoqués dans la ville et de la non-interruption du trafic 17880116(22)
Adjudicataire des ponts de la Baume et d'Ardaillan, il n'a pas fait tout son travail et a dû traiter avec d'autres maçons 17880102(02)
Adjudicataire des travaux de construction du pont de Villegailhenc sur le Trapel (diocèse de Carcassonne) 17880114(02)
Adjudicataire des travaux de rapprochement du Canal de la ville de Carcassonne, sous le cautionnement du sieur Vidal, greffier en chef du sénéchal de Montpellier 17871224(10)
Adjudicataire des travaux des chemins de Rieux à Notre-Dame-de-la-Morère et à Montesquieu et de Rieux à Latrape et Saint-Ybars, sous le cautionnement de Simon Saurine 17871231(33)
Adjudicataire des travaux du nouveau lit du Fresquel à Carcassonne, sous la caution du sieur Fournier 17871224(10)
Adjudicataire des travaux du pont de Toulouse pour six ans sous le cautionnement de Gourdon et Portes 17871231(01)
Adjudicataire du bail d'entretien du chemin d'embranchement de Laurabuc à celui de Castelnaudary à Limoux par Villasavary 17871231(35)
Adjudicataire du chemin à l'entrée de Montpellier du côté du faubourg du Pila-Saint-Gély, il réclame son règlement 17880105(13)
Adjudicataire du pont d'Espeyran sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes 17880116(13)
Agent de la province pour l'équivalent ; il a sous ses ordres le sieur Theule, contrôleur ambulant 17880118(42)
Agent de Monseigneur le prince de Conti 17880112(07)
Ancien capitaine d'infanterie, admis comme envoyé de la marquise de Calvisson 17871215(02)
Ancien conseiller à la cour des Aides de Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Ancien entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le causse et le pont de Rigauton 17880114(01)
Ancien entrepreneur des travaux du Grau de La Nouvelle, il se plaint des augmentations survenues 17880116(11)
Ancien officier du régiment d'Auvergne 17871215(01)
Arboriste chargé de l'entretien des ormeaux du canal de Saint-Pierre du 06/11/1786 au 31/03/1787 17880112(11)
Arboriste, chargé de l'entretien des ormes plantés sur les avenues des portes de Saint-Michel et d'Arnaud Bernard, à Toulouse 17871229(02)
Arboriste, il a fourni et planté 215 ormes sur les avenues de la porte de Saint-Cyprien, à 3 l. 3 s. pièce, y compris la plantation et la garniture de défense de chaque pied, mais on lui en enlève l'entretien pour le confier à un botaniste 17871231(03)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17871222(01)
Archevêque de Damas, coadjuteur d'Albi 17880116(32)
Archevêque de Damas, coadjuteur d'Albi, signataire du traité pour l'emprunt de 15 000 000 l. pour le roi 17880110(03)
Archevêque de Narbonne 17871220(01)
Archevêque de Narbonne ; il signe chaque année l'ordonnance des dépenses du bureau de contrôle des draps de Montpellier, établi par l'intendant 17880116(06)
Archevêque de Narbonne, président 17871214(02)
Archevêque de Toulouse 17880115(07)
Archevêque de Toulouse, élevé au ministère après l'assemblée des Notables 17880112(01)
Archevêque de Toulouse, président de la sénéchaussée de Toulouse 17880116(26)
Archevêque et primat de Narbonne 17880112(27)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17871222(14)
Archevêque et primat de Narbonne, président ; "son éloquence forte et majestueuse", "la prépondérance de ses opinions" lors de l'assemblée des Notables 17880112(01)
Architecte à Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Architecte de la province, décédé ; il est remplacé par le sieur Raymond, architecte du roi 17880118(39)
Architecte de la province, il reçoit 1 200 l. d'appointements annuels 17880118(40)
Architecte du roi et de son Académie, il est nommé architecte de la province en remplacement du sieur Giral, décédé 17880118(39)
Architecte du roi, il a dressé les plans et profils d'un palais des Etats dont la construction (évaluée à 603 354 l. 17 s.) est impossible "dans les conjonctures actuelles" 17880118(06)
Avocat à Pélissanne en Provence ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Avocat de la province ; il a remis sa consultation sur la question de la clause du bail de l'équivalent par laquelle le fermier renonce à toute indemnité en cas de contrebande, même armée 17880102(01)
Avocat en parlement//, secrétaire en chef de l'intendance de Languedoc//, auteur d'un ouvrage contenant des décisions sur les droits de contrôle, insinuation, centième denier et autres, tarifs et arrêts afférents 17880118(35)
Avocat et féodiste, expert pour l'évaluation du terrain que le sieur de Saint-Félix vend à la province 17871231(03)
Ayant apporté les preuves qu'il possède un fief noble, il est admis pour remplir la place d'envoyé de Caylus 17871222(01)