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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Ambres 17871215(01)
Baron d'Avejan 17880116(24)
Baron d'Avejan ; il reçoit 4 000 l. comme député chargé de porter à la Cour le cahier de doléances 17880115(03)
Baron d'Hautpoul 17880110(33)
Baron d'Hautpoul ; l'archevêque de Narbonne le nomme pour compléter la réunion des deux commissions des Affaires extraordinaires et des Travaux-Publics 17880103(10)
Baron d'Hautpoul, député à la Cour l'année dernière 17880112(03)
Baron de Briges, de tour pour le Gévaudan ; n'ayant pas encore été reçu dans l'assemblée, l'archevêque de Narbonne nomme pour son envoyé le marquis d'Arène 17871217(01)
Baron de Calvisson 17871215(02)
Baron de Mérinville 17880110(33)
Baron de Mirepoix 17871222(05)
Baron de Mirepoix ; il est membre la fois de la commission des Affaires extraordinaires & de celle des Travaux-Publics 17880103(10)
Baron de Pierre-Bourg 17880110(33)
Baron de Pierre-Bourg ; l'archevêque de Narbonne le nomme pour compléter la réunion des deux commissions des Affaires extraordinaires et des Travaux-Publics 17880103(10)
Baron de Villeneuve 17880110(33)
Baron de Villeneuve ; il est membre la fois de la commission des Affaires extraordinaires & de celle des Travaux-Publics 17880103(10)