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Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine 17871215(01)
Capitoul de Toulouse 17871224(02)
Capitoul de Toulouse, commissaire subrogé pour l'assiette de Montauban 17880119(01)
Capitoul de Toulouse//, signataire du traité pour l'emprunt de 15 000 000 l. pour le roi 17880110(03)
Caution de Bidar, entrepreneur du pont de Mirepoix 17880102(07)
Caution de Courtesole, qui a le bail d'entretien du chemin de la grande ligne de la poste à Mirepoix 17880116(26)
Caution de Courtesole, qui a le bail d'entretien du chemin de la grande ligne de la poste à Mirepoix et de la 1ère partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur 17880116(26)
Caution de Marc Cazarré, adjudicataire des travaux des chemins de Rieux à Notre-Dame-de-la-Morère, de Rieux à Montesquieu et de Rieux à Latrape et Saint-Ybars 17871231(33)
Caution de son frère Jacques, adjudicataire de l'entretien du chemin des Romains, au diocèse de Saint-Papoul 17871231(35)
Caution du sieur Salvetat, adjudicataire de l'équivalent 17880115(01)
Chanoine à Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Chanoine à Toulouse ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Chargé de fournir du gravier pour la route de la poste de Castelnaudary à Lasbordes 17871229(02)
Chargé de fournir du gravier pour la route de la poste de Lasbordes à la Pyramide Saint-Rome 17871229(02)
Chargé de fournir le gravier pour l'embranchement de la route qui conduit de Carbonne à Rieux 17880116(26)
Chargé de fournir le gravier pour la route de Toulouse à Castres, depuis le faubourg de Guillemery jusqu'au pont sur l'Hers près de Lasbordes 17880116(26)
Chargé de l'entretien de la 1ère partie du chemin de Toulouse à Lombez 17880116(26)
Chargé de l'entretien de la 2e et de la 3e partie du chemin de Toulouse à Lombez 17880116(26)
Chargé de l'entretien de la 4e partie du chemin de Toulouse à Lombez 17880116(26)
Chargé de l'entretien de la chaussée entre le pont du ruisseau de Saint-Agne et le ruisseau de Deyme, sur la route de Toulouse à Carcassonne 17871229(02)
Chargé de l'entretien de la ligne de poste de Baziège à Villenouvelle et de Villenouvelle à Villefranche 17871229(02)
Chargé de l'entretien de la partie pavée de la route de Toulouse à Rieux entre la rampe du pont de Toulouse et la porte de Muret 17880116(26)
Chargé de l'entretien de la partie pavée de la route de Toulouse à Rieux entre la rampe du pont de Toulouse et la porte de Muret, dans l'enceinte du faubourg Saint-Cyprien 17880116(26)
Chargé de l'entretien de la route de la fontaine de Perpan aux limites de la province près de Léguevin 17871229(03)
Chargé de l'entretien de la route de la porte de Saint-Cyprien à Toulouse à la fontaine de Perpan 17871229(03)
Chargé de l'entretien de la route de poste entre le pont de Donneville et le lieu de Baziège 17871229(02)
Chargé de l'entretien de la route de Puylaurens à Souals 17880116(26)
Chargé de l'entretien des chaussées en pavé dans la traversée de Castelnaudary, de Lasbordes, de Saint-Martin et de Villepinte 17871229(02)
Chargé de la construction de la route de Toulouse à Castres, de La Vendinelle à Scopont 17880116(26)
Chargé de la construction de la route de Toulouse à Castres, de La Vendinelle à Scopont et de Scopont à l'église de Cadix 17880116(26)
Chargé de la construction de la route de Toulouse à Castres, de Montauriol à Vallesvilles 17880116(26)
Chargé de la fourniture de gravier à faire sur la 5e partie du chemin de Toulouse à Lombez 17880116(26)
Chargé de la fourniture de gravier à faire sur la route située en Languedoc, de Valentine au Bazert et sur celle de la ligne de poste à Escatalens et au port de Moissac 17880116(26)
Chargé de la fourniture de gravier du chemin de Toulouse à Rieux entre la porte de Muret et la borne placée à l'extrémité de la banlieue de Toulouse, et entre le Gaillard-du-Port et l'embranchement qui conduit à Carbonne 17880116(26)
Chargé de la fourniture de gravier pour l'entretien du chemin de Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes 17880116(26)
Chargé de la fourniture du gravier de la 2e partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, du pont du Fresquel à la Montagne Noire 17880116(26)
Chargé de la fourniture du gravier pour la 3e et de la 4e partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, de la Montagne Noire à Encursarse 17880116(26)
Chargé de la fourniture du gravier pour le chemin de Montauban au port de Bourret 17871229(04)
Chargé de vérifier le coût de la démolition du roc de Coquillade situé sur la route de Beaucaire à Remoulins, d'où part le bateau de Vallabrègues, ce roc présentant un danger pour les voyageurs 17880105(11)
Chargé des devis des ouvrages de la route d'Auvergne par le Vivarais 17880105(02)
Chargé des ouvrages que la sénéchaussée de Toulouse fait exécuter pour la défense des bords de l'Ariège 17880116(27)
Chargé des sondes et des toisés des travaux du Grau de La Nouvelle 17880108(09)
Charpentier de Toulouse, adjudicataire des travaux à réaliser pour la construction d'un pont sur l'Agout, près de la chartreuse de Saix 17880112(17)
Charpentier de Toulouse, caution des travaux de construction du pont sur la rivière de Lèze au dessous du village de Lagardelle 17880112(19)
Charpentier, il fournit une grue pour les travaux de la digue du pont de Beaucaire 17880103(08)
Ci-devant directeur des travaux du chemin d'Auvergne passant par Saint-Paul ; les plans qu'il a dressés du pont sur le Coulazou n'ayant pas été respectés, ce pont débouche sur une montagne 17880116(20)
Ci-devant entrepreneur de la grande ligne dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes ; il renouvelle les demandes déjà faites au sujet de son règlement 17880118(32)
Ci-devant sous-inspecteur des travaux publics de la province en résidence à Saint-Laurent-d'Aigouze, accusé de malversations et actuellement en fuite 17880118(25)
Coadjuteur d'Albi 17871215(01)
Coadjuteur d'Albi, député à la Cour l'année dernière 17880112(01)
Commandant en chef en Languedoc 17880115(11)
Commandant en chef en Languedoc et commissaire président des Etats pour le roi 17880111(02)
Commissaire départi de la généralité d'Auch, chargé du cours de la Garonne à la hauteur de Valentine 17880112(12)
Commissaire du roi 17871218(01)
Commissaire du roi aux Etats 17880111(13)
Commissaire du roi et de Monsieur pour l'administration de leur domaine privé 17880110(16)
Commissaire nommé par M. de Bezons pour collationner sur l'original le testament de dame Eléonor d'Allemand de Mirabel, veuve de noble Raymond de Peyrotes, du 28/03/1592 17871220(01)
Commissaire pour la vérification des titres de noblesse d'un gentilhomme 17880118(10)
Conformément aux délibérations des 16/02/1786 & 11/01/1787, il a pris des extraits des archives de Montpellier (5 volumes), Nîmes (2 volumes), Aigues-Mortes & Beaucaire et continuera de le faire 17880118(06)
Conseiller a la cour des Aides de Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Construction d'un mur de soutènement le long de la route de poste devant sa maison de Ramonville 17871229(02)
Consuls d'Aigues-Mortes ; ils adjugeront une plantation de tamaris pour fixer les sables de la plage du Grau-du-Roi, des deux côtés 17880116(14)
Consuls de Béziers 17880108(04)
Consuls du Puech ; ils se plaignent du tracé fait par l'inspecteur du diocèse pour le chemin de Lodève au Puech et à La Valette 17880102(15)
Contrôleur ambulant pour visiter la direction et la régie du bail de l'équivalent, aux appointements de 1 000 l., sous les ordres du sieur Pujou, agent de la province 17880118(42)
Contrôleur général des Finances 17880112(02)
Créancier de la province ; ses héritiers sont remboursés par soumission 17880111(13)
Cuisinier à Montpellier ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Curé d'Aureville, diocèse de Toulouse ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Curé de Frontignan ; il atteste que depuis l'assèchement des étangs diligenté par le curé de Pérols, les maladies qui subsistent sont les mêmes qu'on trouve dans les "cantons les plus purs" 17880116(12)
Curé de l'église cathédrale Saint-Gervais de Lectoure ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Curé de Pérols ; il a entrepris des travaux d'assèchement des marais à Vic, Frontignan, Lattes, et le creusement d'un grau à Villeneuve-lès-Maguelone 17880116(12)