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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sa maison a été démolie pour permettre l'aménagement de la nouvelle rue de Saint-Pons 17880114(01)
Sa maison barre entièrement la rue Française, grande route qui traverse Béziers ; les Etats refusent de l'acheter, cette dépense revenant à la ville 17880103(02)
Sa maison est proche de la porte Saint-Guilhem, à Montpellier 17880103(05)
Sa maison sur le quai de Brienne de Toulouse a été acquise par diverses personnes 17871231(02)
Sa remise sert de point de repère pour la fin des travaux du chemin de traverse de Meyrueis à Saint-Jean-de-Bruel 17871231(15)
Sculpteur ; il réalisera les statues de la porte Saint-Cyprien à Toulouse pour 4 500 l. 17871231(03)
Seigneur de Saussens et de Francarville au comté de Caraman ; il a payé 2 647 l. 18 s. pour son vingtième des biens nobles de 1784, 1785, 1786 et 1787, soit 636 l. de trop qui devront lui être remboursés par le diocèse de Toulouse 17871231(27)
Sénéchal d'Albigeois et Lauragais en 1388, possesseur de plusieurs fiefs dans la vicomté de Lautrec 17871215(01)
Sentence arbitrale du 16/04/1755 rendue en sa défaveur contre Messire Henri IV de Peyrotes, à qui il contestait la qualité de seigneur de Soubès 17871222(01)
Serrurier ; il a pris la suite de Bosc dont le bail avait été résilié, pour la construction de la barrière en fer de l'extrémité du cours Dillon 17871231(04)
Serrurier du lieu de La Garde, entrepreneur de la barrière qui ferme la porte Saint-Cyprien à Toulouse 17880116(23)
Signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit 17871220(03)
Signataire du traité pour l'abonnnement des 4 s./l. en sus de la capitation prorogés pour 10 ans 17871224(02)
Signataire du traité pour l'emprunt de 15 000 000 l. pour le roi 17880110(03)
Son enclos sert de point de repère pour le début de l'élargissement du chemin de traverse du Vigan à Bréau 17871231(15)
Supérieure de la maison des écoles du Sacré-Cœur de Jésus à Montpellier ; créancière de la province, remboursée par soumission 17880111(13)
Syndic (du diocèse//) d'Albi 17880110(33)
Syndic (du diocèse//) de Narbonne 17880110(33)
Syndic (du diocèse//) de Toulouse 17880110(33)
Syndic de la terre privilégiée de Chalabre 17880115(10)
Syndic de Vivarais 17880110(33)
Syndic des Etats de Foix 17880110(30)
Syndic du diocèse d'Albi, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17880119(01)
Syndic du diocèse de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17880119(01)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17880119(01)
Syndic du pays de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17880119(01)
Syndic du pays de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17880119(01)
Syndic général 17871222(03)
Syndic général ; il a dressé un état des sommes imposées dans les divers diocèses de la province pour les frais des rôles de la capitation 17880112(21)
Syndic général ; il reçoit 1 500 l. comme député chargé de porter à la Cour le cahier de doléances, plus 3 000 l. pour les frais généraux 17880115(03)
Syndic général, député à la Cour l'année précédente 17880112(03)
Syndic général, signataire du traité pour l'emprunt de 15 000 000 l. pour le roi 17880110(03)