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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Jardinier ; il a planté des arbres pour 400 l. sur l'avenue de Montpellier au Pila-Saint-Gély 17880103(03)
Jardinier botaniste de l'Académie des sciences de Toulouse, chargé de soigner les ormeaux malades du canal de Saint-Pierre du 01/04 au 22/11/1787 17880112(11)
Jardinier-botaniste de l'Académie des Sciences de Toulouse qui, sur les conseils de Lapeyrouse et de Puymaurin fils, a réussi à soigner les ormeaux des avenues de Toulouse 17871231(03)
Juge-mage de Castelnaudary ; il prétend que c'est un droit de sa charge d'être invité quelques jours à l'avance aux assiettes et aux bureaux par le syndic en personne et non par billet ; les Etats le déboutent de sa prétention 17880110(31)
Jugement de maintenue de noblesse du 19/06/1669 en faveur de noble Henri de Peyrotes 17871220(01)
Jugement de maintenue de noblesse en sa faveur le 26/03/1670 17871215(01)
Jugement de noblesse rendu le 26/03/1670 en faveur de Charles de Morlas 17871215(01)