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Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
D'Albi, cautionnaire d'Alexandre Estèves, bailliste de l'entretien du chemin de Montauban à Gaillac 17871231(44)
De Bédarieux ; la ville d'Olargues a demandé pour leur fabrique le titre de manufacture royale en 1778, mais les Etats ont refusé, le nombre de ces manufactures étant fixé à 12 17880116(05)
De Bourg-Saint-Andéol ; les travaux du Rhône au-dessus de Pont-Saint-Esprit lui ont été adjugés à la folle enchère le 02/07/1784, suite à la défection du sieur Ribet 17880103(06)
De Cier-en-Rivière, au diocèse de Comminges ; il a présenté une "touchante réclamation" à l'assiette pour demander un secours pour son fils tombé en démence 17871231(43)
De Langogne ; il fournit le bois, la chandelle et les écuries pour un détachement du régiment de Gévaudan, chasseurs 17880105(23)
De Monestiès ; il est caution de Barnabé Amans, qui a le bail d'entretien du chemin de Blaye à Monestiès 17871231(44)
De Saint-Papoul ; adjudicataire de l'entretien du chemin des Romains, au diocèse de Saint-Papoul, sous le cautionnement de Pierre Denat, son frère 17871231(35)
Député d'Alès 17880118(03)
Député d'Uzès ; il reçoit 2 000 l. comme député chargé de porter à la Cour le cahier de doléances 17880115(03)
Député de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17880119(01)
Député de Caraman, admis comme diocésain de Toulouse 17871215(03)
Député de Carcassonne 17880115(11)
Député de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17880119(01)
Député de Montpellier 17880115(11)
Député de Narbonne 17880115(11)
Député de Nîmes 17880115(11)
Député de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17880119(01)
Député de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17880119(01)
Député de Toulouse 17880115(11)
Député du Puy 17880115(11)
Député du Puy, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17880119(01)
Député du tiers état à la Cour l'année précédente 17880112(03)
Député du tiers état à la Cour l'année précédente ; il a assisté à l'assemblée des notables 17880112(03)
Député(s) de Carcassonne 17880110(33)
Député(s) de Montpellier 17880110(33)
Député(s) de Narbonne 17880110(33)
Député(s) de Nîmes 17880110(33)
Député(s) de Toulouse 17880110(33)
Députés du Puy (accueil des commissaires du roi) 17871218(01)
Dernier moins-disant pour les ouvrages à réaliser sur le chemin de Caujac à Auterive 17871231(32)
Détenteur des notes de Bezombes 17871215(01)
Détenteur des notes de Carbasse, notaire de Soubès 17871220(01)
Devis du chemin de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon 17880103(04)
Diocésain de Limoux, commissaire subrogé pour l'assiette d'Alet 17880119(01)
Directeur 17880112(07)
Directeur (des travaux publics), il a fait les toisés des redressements prévus de la robine de Narbonne 17880108(08)
Directeur ; il dresse les devis de divers ouvrages de la route des bords du Rhône en Vivarais 17880110(07)
Directeur ; il fera le devis de la rampe destinée à éviter les inondations dues au nouveau grand chemin de Castelnau 17880118(31)
Directeur ; il vérifiera l'état de la portion de chemin située entre l'embranchement du pont du Gard et Remoulins 17880118(30)
Directeur chargé d'examiner la question d'un phare à Agde 17871224(07)
Directeur chargé de vérifier les travaux à faire sur l'Eyrieux du côté de Pierregourde et Le Pape 17880116(21)
Directeur de l'équivalent à Toulouse, il a fait un recueil de toutes les pièces concernant la ferme de l'équivalent, ce qui lui vaut une gratification des Etats 17880118(05)
Directeur des travaux du Grau d'Agde 17871224(06)
Directeur des travaux publics 17880110(25)
Directeur des travaux publics au diocèse de Carcassonne 17871229(06)
Directeur des travaux publics de la province 17880110(19)
Directeur des travaux publics de la province ; il a dressé les devis et les plans des ouvrages destinés à mettre la ville d'Alès à l'abri des irruptions du Gardon 17880118(08)
Directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Toulouse ; il recevra une augmentation de 3 000 l. par an "comme une marque particulière de la satisfaction" des Etats 17880118(38)
Directeur des travaux publics du pays de Gévaudan 17880112(24)
Directeur des travaux publics du pays de Vivarais 17880105(29)
Directeur des travaux relatifs au rapprochement du Canal à la ville de Carcassonne 17871224(10)
Directeur du Canal 17880108(07)
Directeur qui a fait l'estimation des travaux à faire à la digue du pont de Beaucaire 17880103(08)
Docteur en médecine de l'université de Montpellier chargé des soins des pauvres malades de l'hôpital de Saint-Gilles et, depuis 1786, des ouvriers tombés malades sur les ouvrages du canal de Beaucaire (pour 150 l.) ; il demande en vain une augmentation 17880116(16)
Donation du 01/09/1715 à son frère 17871215(01)
Donation du 20/08/1717 à son frère 17871215(01)