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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Habitant d'Agde, il concourt pour la ferme de l'équivalent 17880103(11)
Habitant d'Auterive, adjudicataire (19/03/1787) des travaux pour la navigation sur le Tarn depuis Albi jusqu'à Gaillac 17880112(08)
Habitant d'Auterive, caution du nommé Savi 17880112(08)
Habitant d'Avignonet ; il entretient la route du pont de Deyme à Donneville sous la caution de Soulignac, et de la plaine de Montferrand jusqu'à Castelnaudary 17871229(02)
Habitant de Castelnaudary, caution de Jean Goutes, chargé des graviers de la route de la poste 17871229(02)
Habitant de Castelnaudary, chargé du transport et de l'arrangement des graviers pour la route de la poste vers Castelnaudary, sous la caution de Jean, Guillaume et Louis Rigaudis 17871229(02)
Habitant de Cépien, diocèse de Limoux ; caution du sieur Castex, adjudicataire des travaux du lit du Fresquel à Carcassonne 17871224(10)
Habitant de Donneville, chargé de l'entretien de la route gravelée entre le pont de Deyme et celui de Donneville 17871229(02)
Habitant de Lavaur, adjudicataire des travaux de la route de Castelnaudary à Lavaur 17880116(26)
Habitant de Lodève dont une partie de la maison et le verger, dans les faubourgs de cette ville, ont été pris pour élargir un chemin ; il demande une nouvelle évaluation 17880114(01)
Habitant de Monestiès ; il a pris le bail d'entretien du chemin de Blaye à Monestiès, sous la caution du sieur Simon Desangles 17871231(44)
Habitant de Rabastens ; il a pris le bail de l'entretien du chemin de Montauban à Gaillac, avec la caution d'Augustin Fargues d'Albi 17871231(44)
Habitant de Sallèles-d'Aude ; il offre de remplacer les arbres morts sur le franc-bord du canal de Narbonne, de l'Aude à Sallèles, pour 4 l. par ormeau et 3 l. par tremble, et d'entretenir ceux qui vivent, moyennant 7 s.1/2 par ormeau et 5 s. par tremble 17880108(07)
Habitant de Villenouvelle, caution du sieur Binos, adjudicataire des travaux de la Croix de Danse la Barre à Baziège 17871229(02)
Habitant du lieu de L'Espinasse, adjudicataire des ouvrages de la Croix de Danse la Barre à Baziège et de Toulouse à la limite de la province près de Montauban, sous le cautionnement du sieur Sudre, de Villenouvelle 17871229(02)