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TRI DE RÉSULTATS


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Session 16791127



Catégories
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de nobles et/ou de seigneurs
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Accommodement
Acte royal
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives des communautés
Archives des diocèses
Arts
Association aux célébrations royales
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Cahier de doléances et mémoire particulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Cours de justice
Défense
Défense et soutien de la religion catholique
Défiance
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Doléances adressées aux commissaires
Domaine
Don gratuit
Douanes et traites
Droits divers
Duels et affaires d'honneur
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des communautés
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Franc-fief
Gages d'offices
Gratifications
Historiographie
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Maintien de l'ordre
Manifestations d'égards
Métiers
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Offices
Postes
Prêts
Rationalisation
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Réponse positive
Salaires
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Soutien aux communautés et aux diocèses
Travaux publics
Vicaires des prélats