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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17081122



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acharnement fiscal
Acte royal
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Condition des personnes
Conditions de l'octroi d'un impôt pour le canal des Deux Mers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conflit
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Décimes
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit de pied fourché
Dysfonctionnements
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Epidémies
Equivalent
Etape
Evocation
Fiscalité
Franc-fief
Gabelle
Garnisons et mortes payes
Gratifications
Haras
Historiographie
Immeubles
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Intercession
Levée de troupes, montres et revues
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Main d'oeuvre
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Membres honorifiques
Milices
Misère de la province
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Non-respect des engagements
Offices
Piété et dévotions
Places-fortes et ouvrages défensifs
Prêts
Rachat d'offices
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse non donnée
Réponse positive
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Suppression d'offices
Tabac
Taille
Taxes extraordinaires
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Vicaires des prélats