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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17590125



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Assèchement des marais
Barons et baronnies
Bâtiments scolaires et universitaires
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capital symbolique
Capitation
Carrières
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Consultation des administrés
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Domaine
Douanes et traites
Draperie
Droit annuel des offices
Droits divers
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equipements techniques
Equivalent
Etape
Extrait d'un registre de cour souveraine
Fiscalité
Forêts
Gratifications
Habillement et équipement des troupes
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des diocèses
Intercession
Justice
Légitimation par l'histoire
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Maladies et assainissement
Manifestations d'égards
Maréchaussée
Migrations
Milices
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Non-respect des engagements
Postes
Préséances
Prêts
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Remontrances et représentations
Répartition
Réponse non donnée
Réponse positive
Retenue en garantie
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Teintures et teinturiers
Toiles
Travaux publics
Verreries
Vicaires des prélats
Vingtième(s)