AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Session 17811129



Catégories
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acharnement fiscal
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives des diocèses
Arts
Assèchement des marais
Ateliers de charité et lutte contre le chômage
Barons et baronnies
Brigandages
Budget prévisionnel
Capitation
Carrières
Cartographie
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Clientèles et factions
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la mendicité
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Consultation des administrés
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Cours de justice
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Dissensions intestines
Don gratuit
Draperie
Droits divers
Elaboration d'un projet d'acte royal
Elevage
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Folie
Gratifications
Habillement et équipement des troupes
Haras
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions de crédit
Intercession
Justice
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Main d'oeuvre
Maintien de l'ordre
Maladies et assainissement
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Mines et forges
Misère de la province
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Petit personnel
Pièces diverses
Police autre que royale
Postes
Prêts
Rationalisation
Remises
Remontrances et représentations
Réponse non donnée
Réponse partagée
Réponse positive
Sages-femmes
Salaires
Secours
Sénéchaussées
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Travaux publics
Urbanisme
Vicaires des prélats
Vignes et produits de la vigne
Vingtième(s)