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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A écrit à l'évêque de Béziers pour rendre compte des événements qui se sont passés lors de l'élection des consuls de cette ville 16511127(01)
Accusé de divers crimes et particulièrement de larcin de blé 16511003(05)
Admis aux Etats comme baron d'Arques, la baronnie lui ayant été donnée par son oncle 16510801(01)
Admis aux Etats comme député d'Albi, en remplacement du sieur Fabre, définitivement exclu ; les Etats ont égard à ce qu'il a souffert pour les intérêts de la province 16510811(01)
Archer du roi en la prévôté de son hôtel ; les Etats lui accordent 500 l. pour les services qu'il a rendus à la suite de l'intendant pour exécuter les arrêts du Conseil contre les entreprises du parlement de Toulouse 16511110(04)
Archevêque de Narbonne 16510802(06)
Archevêque de Narbonne, président 16510731(01)
Archevêque de Narbonne//, président 16511110(03)
Archevêque de Toulouse 16510812(11)
Archevêque de Toulouse (il aurait dû donner la procuration pour l'assistance à l'assiette du diocèse au sieur Duprat, consul de Miremont, mais celui-ci était malade à ce moment-là) 16510902(04)
Archevêque de Toulouse (vérification d'ouvrages à faire) 16510812(07)
Archevêque de Toulouse, président 16510812(06)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16511224(01)
Assesseur de Lodève 16510911(06)
Auditeur au diocèse de Mirepoix 16520103(02)
Avocat au parlement de Dijon, volé sur la grand chemin de Béziers et secouru par les Etats 16511206(01)
Avocat en parlement, consul de Béziers élu selon les règles en 1651 16511205(01)
Avocat en parlement, député de Béziers 16511205(01)
Avocat, élu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce que comptable et n'ayant pas le compoix nécessaire 16511205(01)