AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16510731 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Partisan chargé du recouvrement des taxes de franc-fief 16520104(02)
Partisan du droit d'amortissement 16520109(09)
Partisan qui a fait saisir 1 570 l. à Carcassonne sur deux marchands de Montpellier pour s'indemniser de pertes faites à Montpellier 16511229(02)
Précédemment exclu, il demande 4 ou 5 jours pour se justifier et ramener les consuls d'Albi à l'obéissance à l'évêque et aux Etats 16510807(02)
Premier consul de Nîmes 16510909(05)
Premier consul vieux de Béziers, interdit de siéger aux Etats et à l'assiette pour avoir "trahi" 16511205(01)
Premier président au parlement de Toulouse, député par le parlement auprès des Etats 16511207(02)
Premier président de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier 16511007(02)
Premier président du parlement de Toulouse 16511128(01)
Premier président du parlement de Toulouse, il conduira la députation de cette compagnie à la conférence qui aura lieu avec les Etats 16511205(02)
Président 16510804(02)
Président au parlement de Toulouse, député par le parlement auprès des Etats 16511207(02)
Président aux Requêtes au parlement de Toulouse, député par le parlement auprès des Etats 16511207(02)
Président de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier 16511007(02)
Procureur du roi au présidial de Béziers, a commis des "insolances et irreverrances" contre les ordres du roi 16511205(01)