AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16581021 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Bailli de Chalencon ; le pays de Vivarais lui accorde 2 060 l. pour la capture et la condamnation de deux criminels 16590320(12)
Bailli de Saint-Remèze : il a reçu pouvoir de l'assiette du Vivarais de traiter avec Madame de La Fare pour la suppression de la garnison et gouvernement de Villeneuve-de-Berg ; les Etats s'y opposent 16590221(05)
Bailli du comté de Crussol ; insulté par le sieur de Rousseyrols, il a obtenu contre lui arrêt de prise de corps, exécuté grâce à ses "amis" & à des lieutenants de prévôt ; les Etats du Vivarais lui remboursent la moitié de ses frais (12 000 l.) 16590320(12)
Baron d'Arques 16581022(01)
Baron d'Arques, exposé à la violence des séditieux lors de la tenue de l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux 16581125(03)
Baron de Calvisson ; député en Cour l'année dernière 16590107(01)
Baron de Castries 16581022(01)
Baron de Castries ; médiateur dans l'affaire entre l'archidiacre Joubert et le chanoine Trinquère 16581216(02)
Baron de Castries ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Baron de Ganges 16590117(03)
Baron de La Gardiolle 16590311(06)
Baron de Lanta 16581028(02)
Baron de Lanta ; il écrit de Lyon aux Etats pour les informer sur l'état d'esprit de la Cour 16590115(01)
Baron de Lanta ; il fait office d'agent de la province à la Cour et a figuré dans la députation faite au roi quand il était à Lyon 16590303(03)
Baron de Lanta ; il transmettra la ligne de l'étape au duc d'Orléans afin qu'il donne une ordonnance pour la faire exécuter 16590310(01)
Baron de Saint-Félix ; il demande la réunion du comté de Caraman au Languedoc 16590211(04)
Baron de Villeneuve 16581123(03)
Baron de Villeneuve// ; il est resté plus de trois mois à Paris comme député des Etats 16590308(04)
Bourgeois d'Uzès ; compte qu'il a rendu au diocèse d'Uzès 16590322(07)
Bourgeois de Limoux ; nommé par le diocèse d'Alet et Limoux pour avancer en son nom 27 000 l. à la province en 1654 pour contribuer au paiement du don gratuit 16581122(02)
Bourgeois de Limoux ayant prêté 6 537 l. au diocèse d'Alet et Limoux pour le fournissement de l'étape de Ferrals en 1657 et commis à la recette des tailles (en 1658//) 16590312(03)
Bourgeois de Peyriac-de-Mer : il a été molesté par Pucherou pour avoir témoigné contre lui 16581123(01)
Brigand sévissant en bande en Gévaudan, condamné à avoir la tête tranchée par le parlement de Toulouse 16581218(02)
Brigand sévissant en bande en Gévaudan, condamné à être brûlé vif par le parlement de Toulouse 16581218(02)
Brigand sévissant en bande en Gévaudan, condamné à être pendu par le parlement de Toulouse 16581218(02)
Brigand sévissant en bande en Gévaudan, condamné à mort par le parlement de Toulouse 16581218(02)