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Accueil / Recherche session / Session 16581021 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Edit contre les duels 16590303(01)
Elle a été visitée par les députés à la Cour à Lyon 16581223(01)
Elle a fait arrêter et exécuter les assassins de son mari et reçoit 600 l. en vertu du règlement de 1629 16581209(01)
Entrepreneur de l'étape de Briatexte ; le diocèse de Castres a dépassé le forfait de la province dans le contrat passé avec lui 16590210(04)
Entrepreneur de la construction d'une église à Sigean 16581111(03)
Entrevue avec le baron de Lanta 16590115(01)
Envoyé d'Alès 16581030(03)
Envoyé d'Alès, député auprès du duc de Mercoeur 16581212(01)
Envoyé de Bagnols (sic pour diocésain d'Uzès) ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Envoyé de Calvisson ; député auprès de Monsieur de Saint-Aunès 16590121(03)
Envoyé de Calvisson ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16590323(16)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16590323(16)
Envoyé de Couffoulens (son cas doit être examiné puisqu'il a un office de receveur des tailles au diocèse de Comminges) 16581022(01)
Envoyé de Couffoulens ; se dit propriétaire de la charge d'avocat au bureau des trésoriers de France de Guyenne sans en être pourvu 16581028(04)
Envoyé de Couffoulens, accusé par le syndic Roux d'être avocat du roi au bureau des finances de Montauban et donc inapte à siéger aux Etats (accusation non retenue) 16581119(01)
Envoyé de Couffoulens, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montpellier : il reçoit 240 l. en dédommagement pour n'avoir pas été convoqué et avoir dû venir précipitamment 16581210(01)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16590323(16)
Envoyé de Ganges ; délégué par les Etats auprès du comte de Bieule 16581207(01)
Envoyé de Ganges, il a ramené aux Etats la réponse faite par le comte de Bieule au sujet de l'étape des troupes de passage dans la province 16581210(03)
Envoyé de Lanta, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16590323(16)
Envoyé de Saint-Félix 16590311(09)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16590323(16)
Envoyé de tour de Vivarais 16581214(05)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Vivarais 16590323(16)
Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16590323(16)
Envoyé du comte d'Alès ; délégué par les Etats auprès du duc de Mercœur 16581207(01)
Etapier de Baziège 16590322(06)
Etapier de Carcassonne ; il a été renvoyé aux "foules" par le bureau des comptes mais les commissaires du roi ont refusé de le rembourser 16590322(15)
Etapier du diocèse de Lavaur 16590316(02)
Etapier du diocèse de Viviers 16590221(05)
Etapier du pays de Vivarais ; son contrat du 19 juillet 1657 excède le forfait de la province 16590320(12)
Etapier du Vivarais en 1645 ou 1646 16590320(12)
Etapier, jugé criminellement aux Etats pour malversation 16590110(01)
Evêque d'Agde 16590315(22)
Evêque d'Agde ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque d'Albi 16590311(02)
Evêque d'Albi ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque d'Alet 16581127(01)
Evêque d'Alet ; il s'est employé à poursuivre les frères Aoustène, coupables de concussion, depuis 1655 16581125(03)
Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet et Limoux 16590323(16)
Evêque d'Uzès (somme accordée par le diocèse d'Uzès en 1655 pour bâtir le palais épiscopal : 4 000 l., dont le dernier tiers doit être payé) 16590322(07)
Evêque d'Uzès ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Evêque de Béziers 16590315(01)
Evêque de Béziers ; seigneur en toute justice de Cazouls ; assigné au parlement de Grenoble par le sieur de Boucaud, beau-frère de Gaujac, qui revendique une juridiction sur des tenanciers de ce lieu 16590131(01)
Evêque de Carcassonne 16590315(17)
Evêque de Carcassonne ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque de Castres 16590315(02)
Evêque de Comminges 16590311(09)
Evêque de Lavaur 16581022(01)
Evêque de Lavaur ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne 16590207(03)
Evêque de Lavaur, président 16581214(01)
Evêque de Lodève 16590129(02)
Evêque de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16590323(16)
Evêque de Mende 16581031(02)
Evêque de Mende (conflit avec les habitants de Mende au sujet du consulat) 16590317(09)
Evêque de Mende ; il a écrit à son vicaire général, le sieur de Bouillaco, qu'il était averti que celui-ci votait contre les intérêts du roi et participait à une cabale contre Sa Majesté 16590121(02)
Evêque de Mirepoix 16581209(04)
Evêque de Montauban 16581116(01)
Evêque de Montpellier 16590323(04)
Evêque de Montpellier ; il a déjà fait de grandes dépenses pour la reconstruction du palais épiscopal ; le diocèse imposera 24 000 l. en 4 ans par ordre du roi 16590317(11)
Evêque de Montpellier ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Evêque de Montpellier, médiateur dans l'affaire entre l'archidiacre Joubert et le chanoine Trinquère 16581216(02)
Evêque de Nîmes 16581022(01)
Evêque de Nîmes ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne 16590207(03)
Evêque de Nîmes ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Evêque de Nîmes, président 16581224(02)
Evêque de Nîmes, président au bureau des comptes 16590102(02)
Evêque de Nîmes, président du bureau des comptes 16590210(01)
Evêque de Rieux 16590311(03)
Evêque de Saint-Papoul 16590311(07)
Evêque de Saint-Pons 16581223(01)
Evêque de Saint-Pons ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque de Saint-Pons ; député en Cour l'année dernière 16590107(01)
Evêque de Saint-Pons, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne 16590315(01)
Evêque de Viviers 16590102(01)
Evêque de Viviers ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne 16590207(03)
Evêque de Viviers ; vérification d'ouvrages 16590131(04)
Evêque de Viviers, président 16590103(01)
Evêque de Viviers, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 16590131(02)
Evêque de Viviers, président des Etats en 1657 16581112(03)
Evêque du Puy 16581028(01)
Exclu de l'entrée aux Etats en 1657, il a fait emprisonner le sieur Pignol, son concurrent admis 16590310(02)