AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16581021 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
S'étant joint aux députés à la Cour arrivés à Lyon, il a remis au roi le mémoire des Etats dont il a été chargé par eux 16581202(02)
Sa compagnie de gendarmes et carabins a été reçue dans le comté de Caraman en 1627 16590211(04)
Sa demande de secours pour faire face aux frais des poursuites contre les meurtriers de son mari est renvoyée à l'assiette de Mende 16590323(07)
Second consul de Carbonne, débouté de l'entrée aux Etats 16581024(01)
Second consul de Lautrec, débouté de l'entrée aux Etats (aucun second consul n'est admis, hormis ceux de Narbonne et de Béziers) 16581023(02)
Secrétaire d'Etat (à la R. P. R.) en l'absence de son père M. de La Vrillière 16581223(01)
Secrétaire d'Etat à la R. P. R.// 16581223(01)
Secrétaire de M. de Bezons ; il reçoit une gratification de 300 l. 16590322(14)
Secrétaire des commandements du duc d'Orléans ; il reçoit une gratification de 3 000 l. 16590322(14)
Secrétaire des commandements du duc d'Orléans// 16590323(16)
Secrétaire des Etats 16581029(02)
Secrétaire des Etats ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Secrétaire des Etats, député à la Cour l'an dernier 16590308(04)
Secrétaire du comte de Roure ; il reçoit une gratification de 600 l. 16590322(14)
Secrétaire du roi ; un arrêt du Conseil le contraint, comme toutes les personnes privilégiées, au paiement de la taille pour les biens ruraux qu'il possède 16590107(02)
Siège de Perpignan en 1542 16590211(04)
Soi-disant archer des gardes du roi en la prévôté de l'Hôtel, porteur d'une commission du traitant des taxes à lever sur les offices de notaires sous le prétexte qu'ils seraient domaniaux ; il a exercé des violences contre le notaire Devois de Narbonne 16581109(02)
Soi-disant créancière de feu Jean-Paul de Ginestet, receveur des tailles du diocèse de Rieux 16590206(01)
Soi-disant prévôt de la sénéchaussée de Limoux, condamné à mort par les cours souveraines de la province, mais comme il dispose d'un grand support "dans le lieu de son séjour ordinaire et ailleurs", sa condamnation n'a pu être exécutée 16581203(02)
Soi-disant syndic du diocèse de Narbonne, qui s'est ingéré dans le fournissement des étapes 16581030(03)
Son élection comme consul de Nîmes a été cassée 16581216(03)
Son élection comme consul de Nîmes a été invalidée parce que faite contre les formes et dans la maison d'un particulier 16581216(03)
Son frère voulant revenir sur la donation de la baronnie de Villeneuve faite le 26/07/1648, les Etats ordonnent d'exécuter l'arrêt du 19/07/1658 rendu en faveur du sieur de Manse par la chambre de l'Edit de Grenoble 16590322(04)
Son intervention est demandée par le roi dans l'affaire des violences commises dans le diocèse de Mirepoix 16581209(04)
Son mari refusant de lui payer sa pension alimentaire de 2 000 l. depuis 1655, elle a obtenu des arrêts du parlement et sollicite l'aide des Etats pour leur exécution 16590130(01)
Subrogé du baron de tour du Vivarais et commissaire principal à l'assiette précédente ; les Etats refusent l'imposition de 400 l. qui avait été faite par le pays pour ses domestiques et pour le châtelain du château de Joyeuse 16590320(12)
Surnom du complice du sieur Laurens, brigand sévissant en bande en Gévaudan, condamné à mort par le parlement de Toulouse et rompu vif 16581218(02)
Syndic d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16590323(16)
Syndic de la communauté de Villenouvelle 16590320(10)
Syndic de Vivarais 16590307(03)
Syndic du diocèse d'Albi 16590311(14)
Syndic du diocèse d'Albi ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Syndic du diocèse d'Alet 16581122(02)
Syndic du diocèse d'Alet et Limoux 16581125(02)
Syndic du diocèse de Narbonne 16581111(03)
Syndic du diocèse de Narbonne ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Syndic du diocèse de Narbonne ; délégué par les Etats auprès du comte de Bieule 16581207(01)
Syndic du diocèse de Narbonne, député auprès du duc de Mercœur 16581212(01)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul 16590311(15)
Syndic du diocèse de Toulouse 16590322(06)
Syndic du diocèse de Toulouse ; il a été envoyé pour faciliter le passage des troupes vers la Guyenne pour leurs quartiers d'hiver 16590213(02)
Syndic du Vivarais 16581029(02)
Syndic du Vivarais ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Syndic général 16581109(02)
Syndic général (le sieur de Joubert a été député en Cour à sa place l'année dernière) 16590107(01)
Syndic général : il présente les excès commis par Trinquère contre son frère parce qu'il convoite les bénéfices de ce dernier 16581216(02)
Syndic général ; député en Cour l'année dernière à la place du sieur de Roux son collègue 16590107(01)
Syndic général ; la moins dite de Dominique Sabatier pour la réparation du pont de Buzet lui a été signifiée à son domicile à Toulouse 16590311(01)
Syndic général ; ses accusations contre le sieur du Périer, envoyé de Couffoulens, suspecté d'être avocat du roi au bureau des finances de Montauban, ne sont pas retenues par les Etats 16581119(01)
Syndic général, qui a succédé au sieur de Lamamye 16581118(01)