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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Bourg-Saint-Andéol ; adjudicataire des travaux d'entretien de la chaussée du Lauzon pour 6 ans à partir du 01/01/1781 17811228(08)
De Bram ; entrepreneur avec Antoine Boyer du gravelage du chemin de la poste entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary et de Castelnaudary à la pyramide de Saint-Rome (bail du 19/03/1781) 17811213(11)
De Bram ; entrepreneur avec Pierre Hortola du gravelage du chemin de la poste entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary et de Castelnaudary à la pyramide de Saint-Rome (bail du 19/03/1781) 17811213(11)
De Carbonne ; entrepreneur de la chaussée d'avenue du pont de Carbonne du côté de Rieux 17811218(10)
De Labastide-Beauvoir ; entrepreneur pour le pavage du chemin de la poste entre Avignonet et la plaine de Montferrand 17811213(11)
De Largentière, en Vivarais ; inventeur d'une nouvelle méthode pour tirer la soie sans feu 17820105(11)
De Saint-Jean-de-Fos, ancien créancier de la province pour le roi 17811229(04)
De Sigean, propriétaire de la métairie de Caussanadel ; les marins, les troupes de la redoute et les employés des fermes viennent puiser de l'eau à une fontaine dépendant de cette métairie, ce qui entraîne des dégradations et diminue l'eau d'arrosage 17811213(16)
De Vauvert ; il demande la fermeture de la branche du Vistre située au-dessous du mas de Bourry, dont les eaux nuisent à ses terres et à celles de MM. de Baschi et de Cambis 17811224(04)
Député d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17820107(01)
Député d'Auriac, diocésain de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17820107(01)
Député de Clermont, diocésain de Lodève, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17820107(01)
Député de Clermont, diocésain de Lodève, député à la Cour cette année 17811229(06)
Député de Montpellier 17811207(05)
Député de Montpellier, signataire du traité pour l'emprunt de 15 millions fait par le roi 17811211(04)
Député de Nîmes 17811207(05)
Député de Toulouse, signataire du traité pour l'emprunt de 15 millions fait par le roi 17811211(04)
Député de Tournon, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17820107(01)
Député du tiers à la Cour l'année précédente 17811229(05)
Des ordonnances de l'intendant lui ont adjugé la construction du pont de Villeneuve-lès-Maguelone à la folle enchère d'André Chrétien, qui avait demandé la résiliation de son bail 17811215(12)
Désigné l'an dernier par les Etats pour remplir la chaire de chimie docimastique qui doit être établie à Montpellier, il leur dédie un recueil de mémoires curieux et utiles qui sont le fruit de ses travaux 17811224(01)
Détenteur des notes de Jean Gardès, notaire de Riumes (Rimont ?), qui a reçu le contrat de mariage de Carbon Du Faur avec Isabeau de Jaubert (12/11/1593) 17811202(01)
Détenteur des notes de Pouget, notaire de Salamon, qui a reçu le contrat de mariage de Jean Pierre Du Faur avec Catherine de Béon Lapalu, en date du 15/09/1624 17811202(01)
Détenteur des notes de son grand-père Roberty, notaire de Sorèze, qui a reçu la donation du 20/05/1600 d'Antoinette de Vabres à Jean Charles du Puy 17811201(04)
Détenteur des notes de Viguier, notaire de Montjaux, qui a reçu le contrat de mariage de Raymond du Puy et de Rachel de Lautrec (23/08/1571) 17811201(04)
Devis de la rampe de la chaussée d'Ardèche aboutissant au domaine de Baladun 17811224(09)
Diocésain de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17820107(01)
Directeur 17811213(14)
Directeur ; toisés des ouvrages du Grau de La Nouvelle 17811213(16)
Directeur des ouvrages du diocèse de Montpellier 17811215(11)
Directeur des travaux du Grau d'Agde 17811213(15)
Directeur des travaux du Vivarais 17811224(10)
Directeur des travaux publics de la province ; il doit faire le projet des ponts de Saint-Pons et de Sceautres en Vivarais 17820104(07)
Directeur des travaux publics de Languedoc 17811222(04)
Directeur des travaux publics du département de Toulouse 17820103(02)
Directeur des travaux publics du diocèse d'Alès 17811231(13)
Directeur des travaux publics du diocèse de Mende 17820103(13)
Directeur des travaux publics du diocèse de Montpellier 17811215(12)
Directeur des travaux publics du Vivarais 17820104(07)
Directeur du Génie ; il a fait des devis pour l'entretien du grau d'Aigues-Mortes 17811231(05)
Directeur général du Canal 17820104(01)
Dommages causés à son jardin près de Bessan par le chemin d'Agde à Pézenas 17820102(08)
Donation du 11/10/1623 pour Mathieu de Morgues, l'un de ses fils, prédicateur ordinaire de Marie de Médicis & abbé commendataire du Gourdon ; elle se réserve des sommes en faveur de ses autres fils Gabriel, Jean et Claude 17811202(02)
Donation du 20/05/1600 à Jean Charles du Puy 17811201(04)
Du Cailar ; il a indûment établi dans les contre-canaux du canal de Beaucaire trois pêcheries, qu'on appelle "le Château" 17811224(06)