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Accueil / Recherche session / Session 17811129 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Natif d'Aigues-Mortes, soldat au régiment d'Enghien ; il prétend que 2 carterées de vigne au quartier des Boudres lui appartenant ont été englobées par erreur dans les marais d'Aigues-Mortes vendus au chev. de Bernis (reconnaissance au roi de son ayeul) 17811231(16)
Négociant à Paris, créancier de la province pour le roi, remboursé par soumission 17811229(04)
Négociant de Montpellier ; les Etats lui accordent le capital (120 l.) de la censive de 6 l. imposée sur le vacant qui lui a été concédé en dédommagement du préjudice subi par sa maison à cause des avenues du Peyrou & remboursent ses frais d'inféodation 17820105(21)
Négociant de Nîmes ; nouveau fermier de l'entretien du pont de Beaucaire, du bac et des dépendances (bail du 31/12/1780) 17811228(09)
Négociant de Sète ; il a aménagé une chapelle dans la maison où logent les commissaires des Etats pendant le temps des sondes et demande une augmentation du prix du loyer 17820103(18)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé d'Aureville 17811201(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds 17811201(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Castries 17811130(02)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Caylus 17811201(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Ganges 17811203(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Saint-Félix 17811201(08)
Notaine de Moussoulens ; il a reçu le contrat de mariage de Pierre II du Pac et de Dorothée de Saint-Jean de Voisins et Moussoulens (16/02/1665) 17811201(05)
Notaire ; il a expédié une quittance de lods expédiée en 1550 par le chapitre d'Uzès en faveur de Michel de Rossel 17811211(01)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage entre Jean Hyacinthe de Grave et Joseph Anne Thérèse de Boyer de Sorgues (22/10/1755) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu deux déclarations des 4 et 7 février 1711 en faveur d'Alphonse de Grave 17811201(03)
Notaire ; il a reçu en 1570 le testament de Michel de Rossel 17811211(01)
Notaire ; il a reçu la transaction du 25/04/1720 entre Blaise de Grave et Louis de Roger, seigneur de Caux 17811201(03)
Notaire ; il a reçu la transaction du 29/12/1570 passée Antoine du Pac et son oncle Pierre du Pac 17811201(05)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage d'Alphonse de Grave avec Thérèse de Brettes de Thurin d'Assignan (08/02/1711) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de François de Grave et de Jeanne de Montredon (01/02/1588) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Marie Anne Hyacinthe de Grave avec Thérèse Marguerite Elisabeth Louise Marie Anne Dulac (20/04/1781) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Raymond du Puy et de Rachel de Lautrec (23/08/1571) 17811201(04)
Notaire ; il a reçu le testament de Bernard de Grave (11/06/1661) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le testament de Claude II de Morgues léguant 1 000 l. à son fils (23/06/1666) 17811202(02)
Notaire ; il a reçu le testament de Gabrielle Louise de Guérin de Flaux (02/10/1727) 17811202(03)
Notaire ; il a reçu le testament de Philippe de Grave (26/01/1583) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu une transaction du 10/12/1629 entre Jean Charles du Puy et Paul son fils 17811201(04)
Notaire ; il a reçu, avec Bonnefoux, le contrat de mariage d'Alexandre II du Puy-Montbrun avec Eléonor de Pau (11/04/1710) 17811201(04)
Notaire ; il a reçu, avec Nouvel, le contrat de mariage d'Antoine Hercule de Castillon avec Martine de Baratier, du 03/11/1648 17811202(03)
Notaire d'Alès ; il a reçu la quittance et reconnaissance passée par Jean de Rossel en faveur du seigneur de La Fare le 20/11/1589 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu l'acte de rémission d'héritage fait par Claude de Laudun en faveur de son fils Gabriel de Rossel le 06/08/1669 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le codicille de Gabriel de Rossel, du 07/09/1696 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le contrat de mariage de François de Rossel avec Claude de Laudun, du 01/05/1635, expédié par Alméras son fils 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le contrat de mariage de Jeanne de Rossel avec le capitaine Pierre André, du 16/03/1592 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le testament de François de Rossel (31/07/1649) 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le testament de Philippe Gabriel de Rossel, du 27/05/1772 17811211(01)
Notaire de Belcastel ; il a reçu le testament de Barthélemy II du Puy (28/02/1583) 17811201(04)
Notaire de Bérat ; il a reçu le testament de Philippe Du Faur de Latour (25/12/1692) 17811202(01)
Notaire de Cailhavel ; il a reçu le contrat de mariage de Gabriel du Pac et de Jeanne Marie de Belissen de Cailhavel (05/08/1708) 17811201(05)
Notaire de Cavillargues, diocèse d'Uzès ; il a reçu le contrat de mariage de Jean de Rossel et de Marie Despuech, du 11/06/1582 17811211(01)
Notaire de Guézac ; il a reçu le testament d'Antoine de Castillon, du 19/11/1627 17811202(03)
Notaire de la retenue de Fontarèches ; il a reçu la procuration consentie par Gabriel de Rossel à sa femme Lucrèce de Carlot du 27/05/1690 à raison de la convocation du ban et arrière-ban 17811211(01)
Notaire de La Roque-Sainte-Marguerite ; il a reçu le contrat de mariage de Paul du Puy avec Paule de Grangers (14/01/1637) 17811201(04)
Notaire de Limoux ; il a reçu le contrat de mariage d'Antoine du Pac et d'Hélène du Luc (25/05/1572) 17811201(05)
Notaire de Millau ; il a reçu, avec Durant, le contrat de mariage d'Alexandre 1er du Puy-Montbrun avec Marguerite de Mandagout (23/11/1710) 17811201(04)
Notaire de Millau ; il a reçu, avec Gout, le contrat de mariage d'Alexandre 1er du Puy-Montbrun avec Marguerite de Mandagout (23/11/1710) 17811201(04)
Notaire de Mirande ; il a reçu le testament de Carbon du Faur (11/09/1629) 17811202(01)
Notaire de Mirande ; il a reçu le testament de Pierre II du Faur (15/01/1582) 17811202(01)
Notaire de Montagnac ; il a reçu la transaction du 12/05/1653 entre Thomas de Thézan, seigneur et baron de Pujol, et Antoine Hercule de Castillon, baron de Saint-Victor 17811202(03)
Notaire de Montjaux ; il a reçu le contrat de mariage de Raymond du Puy et de Rachel de Lautrec (23/08/1571) 17811201(04)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de Claude Jacob de Rossel avec Claudine de Clausel (24/02/1706) et son testament du 18/09/1731 17811211(01)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Pierre du Pac et de Marie Thérèse de Gros (27/10/1753) 17811201(05)
Notaire de Narbonne ; il a reçu le contrat de mariage de Blaise de Grave avec Marie de Rouvé (25/08/1668) 17811201(03)
Notaire de Nîmes, associé à Martin, notaire d'Uzès ; ils ont reçu le contrat de mariage de Philippe Gabriel de Rossel avec Jeanne d'Albenas, du 27/10/1739 17811211(01)
Notaire de Notre-Dame de La Rouvière ; il a reçu le testament de Marguerite de Mandagout (30/09/1691) 17811201(04)
Notaire de Peyriac ; il a reçu le contrat de mariage de Bernard de Grave avec Anne de Lavergne (03/03/1631) 17811201(03)
Notaire de Peyriac ; il a reçu le testament de François de Grave (15/09/1621) 17811201(03)
Notaire de Pontorson ; il a reçu le contrat de mariage de Louis Victorien de Castillon de Saint-Victor avec Françoise Augustine Le Roy (25/01/1763) 17811202(03)
Notaire de Riumes (Rimont ?) ; il a reçu le contrat de mariage de Carbon du Faur avec Isabeau de Jaubert (12/11/1593) 17811202(01)
Notaire de Saint-Ambroix ; il a reçu le testament d'Antoine Hercule de Castillon, du 08/06/1680 et le testament de Jeanne d'Audibert de Lussan, du 01/09/1678 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il a reçu le testament de Françoise de Blauzac, du 03/04/1602 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il a reçu, avec Pillet, le contrat de mariage d'Antoine Hercule de Castillon avec Martine de Baratier, du 03/11/1648, et un acte de rémission d'héritage par Jeanne d'Audibert du 10/09/1648 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il reçu le testament de Françoise de Thézan du Pujol, du 31/07/1620 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix, détenteur des notes de Fournier, notaire d'Uzès, qui a reçu le contrat de mariage de Jeanne de Rossel avec le capitaine Pierre André, du 16/03/1592 17811211(01)
Notaire de Saint-Paul (Capdejoux) ; il a reçu la transaction du 26/08/1584 entre Raymond et Pierre du Puy, frères 17811201(04)
Notaire de Saze ; il a reçu le contrat de mariage d'Antoine Olivier de Castillon avec Marie de Thézan de Saze, du 12/09/1667, expédié par autre Bon, détenteur des notes de Pierre son bisaïeul 17811202(03)
Notaire de Saze ; il a reçu le contrat de mariage de François Olivier avec Gabrielle Louise de Guérin de Flaux (02/10/1727), expédié par autre Bon, son petit-fils, détenteur de ses notes, et l'acte de vente de la terre de Saint-Maximin le 08/08/1714 17811202(03)
Notaire de Sorèze ; il a reçu la donation du 20/05/1600 d'Antoinette de Vabres à Jean Charles du Puy 17811201(04)
Notaire de Toulouse ; il a reçu la quittance d'une partie de la dot de Marguerite de Trénier (24/11/1571) 17811202(01)
Notaire de Toulouse, détenteur des notes de Bessier, qui a reçu la quittance d'une partie de la dot de Marguerite de Trénier (24/11/1571) 17811202(01)
Notaire de Villeneuve-lès-Avignon ; il a reçu le testament de Marie de Thézan de Saze, du 19/03/1706 17811202(03)
Notaire détenteur des notes de Gout, qui a reçu le contrat de mariage d'Alexandre 1er du Puy-Montbrun avec Marguerite de Mandagout (23/11/1710) 17811201(04)
Notaire détenteur des notes de Laidemèze, qui a reçu le codicille de Gabriel de Rossel, du 07/09/1696 17811211(01)
Notaire détenteur des notes de Mourgier, notaire de Villeneuve-lès-Avignon, qui a reçu le testament de Marie de Thézan de Saze, du 19/03/1706 17811202(03)
Notaire du Chambon de Portes ; il a reçu la ratification d'échange entre la vicomtesse de Portes et Pierre de Castillon, du 19/09/1613 17811202(03)
Notaire du Monastier ; il a reçu le contrat de mariage de Sylvestre de Morgues avec Henriette Charlotte du Chambon du Pin (08/11/1724) 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a expédié une obligation consentie par Claude de Morgues (27/05/1587) 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a reçu la donation de Vitalis Fornier du 11/10/1623 en faveur de Mathieu de Morgues, l'un de ses fils, prédicateur ordinaire de Marie de Médicis et abbé commendataire du Gourdon 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques de Morgues de Saint-Germain et de Jeanne Françoise Colette Genestet (20/02/1761) et collationné la donation de Vitalis Fornier en faveur d'un de ses fils, Mathieu de Morgues (11/10/1623) 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a reçu une obligation consentie par Claude de Morgues (27/05/11587) 17811202(02)
Notaire du Puy, garde-notes des livres et registres de l'église St-Jean ; il a collationné sur l'original l'extrait baptistaire de Claude II de Morgues (01/08/1594) 17811202(02)
Notaire qui a établi le contrat de bail de la ferme de l'équivalent et l'a lu devant les Etats 17820104(08)
Notaire royal d'Escueillens ; il a reçu le testament d'Antoine du Pac (01/08/1593), expédié par autre François Galaup, notaire au même lieu, détenteur de ses notes 17811201(05)
Notaire royal dans le diocèse de Couserans ; il a reçu l'acte de vente de la terre de Lassalle par Antoine du Pac (29/05/1602) 17811201(05)
Notaire royal de Carcassonne ; il a reçu la transaction du 01/12/1614 entre Pierre 1er du Pac, Bernard et Charles ses frères 17811201(05)
Notaire royal de Carcassonne ; il a reçu le testament de Pierre Ier du Pac (12/08/1638) 17811201(05)
Notaire royal de Castelnaudary ; il a reçu le contrat de mariage de Gabriel de Rossel avec Lucrèce de Carlot, du 27/02/1676 17811211(01)
Notaire royal de Laurabuc ; il a reçu le testament de Gabriel du Pac (14/07/1745) 17811201(05)
Notaire royal de Montréal ; il a reçu le contrat de mariage de Guy du Pac et de Diane de Montfaucon (03/07/1637) et le testament de Cécile d'Encausse (18/03/1653) 17811201(05)
Notaire royal de Montréal ; il a reçu une donation de Guy du Pac à son fils Pierre II (22/11/1674) et le testament de Guy (10/10/1680) 17811201(05)
Notaire royal de Montréjeau ; il a reçu le contrat de mariage de François Antoine du Faur de Bérat et de Marie Anne de Binos (05/02/1758) 17811202(01)
Notaire royal de Salamon ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Pierre du Faur avec Catherine de Béon Lapalu, en date du 15/09/1624 17811202(01)
Notaire royal du Fousseret ; il a reçu le contrat de mariage de Louis du Faur de Coaraze avec Jeanne Marie d'Encausse (09/12/1682) 17811202(01)
Notaire, détenteur des notes de Duvillard, notaire de Saint-Ambroix, qui a reçu le testament de Françoise de Thézan du Pujol, du 31/07/1620 17811202(03)
Notaire, détenteur des notes de son arrière grand-oncle Nouvel, qui a reçu, avec Pillet, le contrat de mariage d'Antoine Hercule de Castillon avec Martine de Baratier, du 03/11/1648 17811202(03)
Notaire, détenteur des notes de Vidal et autre Bonnefoux 17811201(04)
Nouveau projet pour les rampes descendant vers l'intérieur de Pont-Saint-Esprit 17820107(08)